Le CCSF engage ses travaux sur les cryptomonnaies

Ce n’est pas la mission la plus simple de l’année. Saisi par Bruno Le Maire, le Comité consultatif du secteur financier (CCSF) a récemment entamé des travaux portant sur la commercialisation des cryptomonnaies. Deux réunions ont ainsi été tenues entre les membres du CCSF, a appris L’Agefi Actifs. Les discussions devraient se poursuivre durant «de nombreuses semaines» affirme un des participants. Aucune date pour la remise d’un avis n’est prévue à l’heure actuelle. Une mission motivée par le poids croissant des cryptos actifs, une étude de KPMG France et de l’Association pour le développement des actifs numériques (Adan), ayant révélé en 2022 que 8% des Français avait déjà acquis des cryptomonnaies, «nous ne sommes plus sur un sujet qui ne concerne que les geeks», assure une partie prenante aux discussions.

L’objectif de ces consultations sera d’aboutir à un avis, qui renforcerait le cadre légal existant (notamment le règlement MiCa, dernièrement adopté), et qui protège davantage le consommateur. «L’objet de la mission n’est pas de modifier le règlement MiCa qui vient d’être voté, mais de voir ce qui pourrait être renforcé dans la réglementation européenne, et plus généralement de donner le regard du CCSF sur la distribution des cryptomonnaies», affirme une partie prenante aux discussions.

Dans ce cadre, la commercialisation et plus particulièrement le conseil prodigué en matière de crypto actifs seront abordés lors des discussions, énonce un autre participant. Ainsi, une meilleure formation des intermédiaires à la cryptomonnaie fait partie des pistes discutées pour aboutir à ces fins.

Concernant les prochaines réunions, elles devraient notamment permettre d’aborder la fiscalité afférente aux opérations d’achat et de vente des cryptoactifs.L’idée étant de fournir au client des relevées de transaction qui synthétisent les plus-values/ moins-values réalisées au cours de l’année.