Actifs même après la mort

Mourir… et après ? Qu’advient-il de son soi numérique, cet ersatz de personnalité flottant dans l’infini des O et des 1 après le trépas ? L’endeuillé qui a déjà clôturé les réseaux sociaux d’un de ses proches connaît le parcours du combattant, souvent déceptif, pour reprendre le contrôle de ses données. Sans mot de passe pour faire les choses soi-même, la procédure peut traîner en longueur, l’entreprise imposer la transformation en compte commémoratif ou la suppression du compte sans possibilité d’en récupérer le contenu.

De façon plus globale, les actifs numériques sont souvent laissés pour mort dans les successions, les notaires commençant tout juste à se familiariser avec ce concept. Bien que le 117eCongrès des notaires leur ait fait la part belle, la pratique garde encore souvent ces questions à distance, alors qu’un compte Instagram à plusieurs milliers de followers a toute sa place dans un actif successoral.

Centraliser l’existence numérique

C’est pour s’assurer de leur transmission en bonne et due forme que Flora Minaire a fondé Solal Tech. «Je me suis demandé ce qu’il adviendrait de mes réseaux sociaux et de mes wallets de cryptomonnaies, sachant que mes parents ne comprennent pas ces technologies, relate-t-elle. J’ai interrogé des notaires qui n’avaient pas encore de réelle solution.»

En s’inscrivant sur la plateforme, les utilisateurs peuvent réaliser l’inventaire de leurs comptes numériques: wallets et réseaux sociaux bien sûr, mais aussi comptes bancaires, Lydia, Paypal, messageries, portefeuilles… « Il est possible de créer des comptes légataires chez beaucoup d’acteurs mais aucun dispositif ne permet de les centraliser, certains éléments pourront donc être facilement oubliés lors d’une succession», souligne Flora Minaire. Un «gardien numérique» peut être désigné, soit une personne de confiance qui se voit remettre une clé de chiffrement pour remplir le rôle d’un exécuteur testamentaire en suivant les volontés du défunt. Pour s’assurer du respect de ses volontés et après avoir préalablement défini le sort de chaque actif, le souscripteur peut avoir recours à un modèle de testament olographe généré par la plateforme. Après l’avoir préalablement recopié – le testament olographe nécessite d’être écrit et signé à la main pour être valide –, il l’enverra à un notaire partenaire qui l’inscrira au Fichier central des dispositions de dernières volontés (FCDDV). Le notaire s’assurera de la bonne exécution des «volontés numériques» sur la base de preuves apportées par le gardien.

Solal Tech, qui vient de boucler une première levée de fonds d’un peu moins de 860.000 euros, annonce déjà 200 notaires partenaires de la plateforme. Au-delà de l’aspect purement patrimonial, la transmission d’actifs numériques peut aussi comporter des aspects plus émotionnels comme pourrait l’être celle de biens meubles. Une playlist laissée en privé sur un site de streaming musical peut apprendre autant sur la personnalité du défunt que sa bibliothèque physique. Un pan complet de l’héritage aujourd’hui trop souvent ignoré.