HSBC France ajoute un contrat d’assurance Vie génération à sa gamme

Dans un communiqué, HSBC France annonce compléter sa gamme de contrats d’assurance vie en lançant HSBC Transmission Patrimoine Vie.

Ce nouveau contrat d’assurance vie individuel, assuré par HSBC Assurances Vie (France), donne accès à un régime fiscal spécifique « Vie Génération », en contrepartie d’un investissement à 100% en Unités de Compte dont 33% orienté vers l’économie « réelle ». L’économie « réelle » recouvre certains secteurs jugés utiles à l’économie tels que les Petites et Moyennes Entreprises (PME) ou les Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI). Les versements effectués par le souscripteur avant son 70ème anniversaire, et respectant ces règles d’investissement, permettent aux bénéficiaires de profiter d’un abattement supplémentaire de 20% du capital décès, appliqué avant celui de 152 500 € commun à tous les contrats d’assurance vie.

HSBC Transmission Patrimoine Vie est un contrat à horizon de placement long terme conçu pour optimiser la transmission d’un patrimoine financier, dès lors que celui-ci dépasse 152 500 € par bénéficiaire de contrats d’assurance vie souscrits par un même assuré, et que les bénéficiaires ne sont pas d’ores et déjà exonérés de droits sur la transmission en cas de décès.

Accessible partir d’un versement initial de 30 000 €, il donne accès à la gamme HSBC Select - gamme d’OPC diversifiée dédiée aux clients patrimoniaux - et à un support spécifique HSBC Euro PME C qui répond aux critères d’éligibilité des contrats « Vie Génération ». Il prévoit une gestion pilotée systématique et sans frais supplémentaires qui permet de gérer, en choisissant parmi quatre allocations différentes, le seuil de 33% pour tous les investissements, garantissant le respect de l’éligibilité à la fiscalité Vie Génération.

HSBC Transmission Patrimoine Vie offre également plusieurs options :

- En cours de vie du contrat, les objectifs patrimoniaux, les besoins et la situation patrimoniale d’un client peuvent évoluer. Exclusivité HSBC, ce contrat permet, à partir du deuxième anniversaire de la souscription, de sortir du profil Vie Génération et d’investir sur un fonds en euros. Toutefois, cette opération entraîne la perte définitive du cadre fiscal dit « Vie Génération » pour les bénéficiaires, le contrat revenant alors dans le cadre fiscal classique de l’assurance vie.

- Une garantie plancher en cas de décès, proposée à la souscription. Cette option résiliable à tout moment permet de garantir aux bénéficiaires du contrat de percevoir l’intégralité des sommes investies non rachetées, diminuées des frais (dans la limite des dispositions contractuelles)(1).

- Jusqu’au 31 décembre 2015(2), HSBC offre également la possibilité à ses clients, déjà détenteurs d’un contrat d’assurance vie HSBC Assurances Vie (France)(3), de transférer tout ou partie de leurs avoirs investis sur ce contrat vers un contrat HSBC Transmission Patrimoine Transfert, tout en conservant l’antériorité fiscale du contrat d’origine.

(1) Dans la limite de 50% des versements nets non rachetés et dans la limite de 750 000€

(2) Sauf modification de la date par le législateur

(3) Sous réserve de l’éligibilité du contrat au transfert

Source: communiqué