L’Europe cherche à éviter l’escalade sur le commerce

Jean-Claude Juncker réussira-t-il là où avant lui, Emmanuel Macron et Angela Merkel ont échoué ? Chargé de déminer les relations commerciales avec les Etats-Unis, le président de la Commission européenne a précisé avant de partir pour Washington qu’il n’avait aucun mandat de négociation particulier. «Il n’y a en effet rien à négocier, puisque les sanctions américaines, fondées sur l’article 232, sont illégales au regard de l’OMC», confirme Michel Petite, avocat associé chez Clifford Chance. Il ne s’agit pas pour autant d’un voyage d’agrément : la dernière menace américaine en date vise les importations automobiles, qui représentent un peu plus de 50 milliards d’euros par an. Les premières sanctions visant l’acier et l’aluminium ne portaient que sur 6,5 milliards d’euros d’importations.

Les industriels américains, épaulés par les organisations syndicales, ont pourtant exprimé leur opposition au projet lors d’auditions devant le Congrès. Dans sa production quotidienne de «tweets», Donald Trump ne semble pas tenir grand cas des critiques. «Soit un pays qui a traité les États-Unis de manière injuste sur le commerce négocie un accord équitable, soit il est frappé par les tarifs», a-t-il déclaré à la veille de la rencontre avec Jean-Claude Juncker. L’Union européenne se prépare déjà au pire, sans doute dès le mois d’août, et compte bien répondre de manière proportionnée.

En matière d’accord commercial, le département du Commerce américain a fait des déclarations en faveur d’un «TTIP allégé» - plus modestement un accord tarifaire global dans l’industrie et les marchés publics -, un sujet que la Commission déclarait au mois de mai 2018 ne pas vouloir examiner tant que des droits de douane s’appliqueraient à l’acier et l’aluminium européens. La question sera néanmoins au menu afin de clarifier une position américaine encore floue, selon les observateurs. Pour éviter une escalade «à la chinoise», l’UE pourrait assouplir sa position. «L’acier et l’aluminium sont un dossier clair et bordé. Les droits de douane sont appliqués, l’UE a répondu par des mesures de rétorsion et ouvert une procédure devant l’OMC», explique Michel Petite.

La rencontre pourrait néanmoins se conclure par un signal positif. Les Etats-Unis seraient en effet en passe de se rapprocher de la position de la Commission sur le sujet épineux du système de règlement des différends, en panne depuis de nombreux mois. Mais sur toutes les questions liées au commerce, Donald Trump conserve le privilège du mot de la fin.