Nouvelle mise en garde de l’AMF sur les produits atypiques

Dans un contexte de faiblesse des taux d’intérêt, l’Autorité des marchés financiers (AMF) constate une recrudescence des offres de placements « atypiques » proposés au public (forêts, diamants, vin, œuvres d’art, photovoltaïque, manuscrits, etc.), souvent en provenance d’acteurs non régulés. Il apparaît, également, que des conseillers en investissements financiers (CIF), vecteur important de la commercialisation des produits financiers, sont sollicités pour distribuer ces produits.

L’Autorité des marchés financiers (AMF) a déjà appelé à la prudence les épargnants et les conseillers en investissements financiers (CIF) concernant ce type de produits. Elle réitère cet appel à la vigilance à l’attention des CIF qui les commercialiseraient.

Il s’agit le plus souvent de produits pouvant être qualifiés de biens divers au sens de l’article L. 550-1 du code monétaire et financier, voire de placements collectifs au sens de l’article L. 214-1 du même code. A cet égard, il est rappelé que les CIF sont tenus au respect de règles de bonne conduite strictes prévues par le code monétaire et financier et le règlement général de l’AMF. En particulier :

• toutes les informations, y compris à caractère promotionnel, adressées par un CIF, doivent présenter un caractèreexact, clair et non trompeur. A ce titre, aucun discours commercial ne doit faire oublier le principe selon lequel il n’existe pas de rendement élevé sans risque élevé ;
• les CIF doiventse comporter avec loyauté et agir au mieux des intérêts de leurs clients. Cette obligation doit les conduire à avoir une vigilance particulière en termes de risques et une parfaite compréhension des placements qu’ils proposent à leurs clients et de leur régime applicable.

L’Autorité des marchés financiers veillera à l’application de ces règles.

Source : communiqué de presse