Focus sur les grands arrêts de la Cour de cassation en prévoyance

Paris - Les discussions sur la méga-fusion entre les champions européens de satellites Airbus, Thales et Leonardo sont dans la phase de «discussions détaillées» portant sur la valorisation des acteurs et les modèles de gouvernance, a déclaré lundi à l’AFP Alain Fauré, patron de Space Systems dans le cadre de la branche Defence and Space d’Airbus. «On est dans une phase de due diligence, où on fait des analyses détaillées pour voir la création de valeur par cette entité (...) On regarde également les modèles de gouvernance, parce qu’on veut faire une entreprise compétitive. Et on regarde la valorisation des différents acteurs», a dit Alain Fauré dans un entretien à l’AFP dans le cadre de la WSBW, semaine internationale annuelle de l’industrie spatiale à Paris. Un accord d’ici la fin de l’année dont a parlé Michael Schoellhorn, directeur général d’Airbus Defence and Space, dans une interview dimanche au quotidien italien Corriere della Sera, «serait un Memorandum of Understanding (protocole d’accord) qui définirait les principales bases», a-t-il indiqué. «On ne maîtrise pas tout dans le calendrier, parce que cela va dépendre des questions que l’on va recevoir» notamment de la Commission européenne, a-t-il poursuivi. Si un MoU est signé, le processus de finalisation d’un accord contraignant pourrait prendre entre «18 mois et deux ans», a dit à l’AFP un industriel européen connaisseur du dossier. Ce processus inclura «des discussions avec les partenaires sociaux ou sur les règles de concurrence avec la Commission européenne et d’autres acteurs», selon cette source. «Certain optimisme» Si les discussions sur la gouvernance ont bien avancé, «il y a des doutes concernant la valorisation puisqu’il s’agit de trois compagnies avec des actifs différents. En fonction de la répartition qui se fera dans cette joint venture (co-entreprise), il y aura peut-être des compensations financières pour certains vers d’autres», estime l’industriel. Même si les valorisations sont en cours, Airbus pèse plus que Leonardo, qui pourrait payer une compensation pour avoir une part plus importante de capital dans la future co-entreprise, selon des sources. Quant à la position de la Commission européenne, «on a un certain optimisme» concernant ce projet de fusion censé créer «des synergies et de créer de la valeur», souligne Alain Fauré. «L’Europe a compris dans quelle situation se trouvait le spatial avec les besoins de souveraineté», déclare-t-il. «Je ne peux pas parler pour la Commission européenne», qui va devoir se pencher sur le dossier sous l’angle antitrust, «on a commencé à discuter. Mais on n’est pas dans les discussions finales, détaillées avec la Commission européenne. Donc on verra», nuance-t-il. Pour l’industrie spatiale européenne, cette fusion apporterait «plus de volume, plus de solidité, une diversité sur les différents pays et donc un effet d'échelle» face à la concurrence agressive de SpaceX d’Elon Musk et des Chinois, souligne Alain Fauré. Mutualiser les frais de recherche et développement pourrait également être bénéfique dans une Europe ou «les projets sont fragmentés et on peut être amené à développer les mêmes choses», conclut-il. Olga NEDBAEVA © Agence France-Presse

Athènes - Des objets appartenant au navire HMHS Britannic, bateau jumeau du Titanic et naufragé dans les eaux grecques en mer Egée en 1916, ont pour la première fois été récupérés, à une profondeur de 120 mètres, a annoncé le ministère grec de la Culture lundi. Parmi eux figurent «la cloche d’alerte du navire, la lampe de signalisation, divers équipements portables de première et deuxième classe, des carreaux de céramique provenant de la décoration d’un bain turc et une paire de jumelles d’observation», selon un communiqué. Troisième navire de la classe Olympic, bateau jumeau du Titanic, construit dans le chantier naval Harland & Wolff, le Britannic a été réquisitionné par la Royal Navy pendant la Première Guerre mondiale et transformé en bateau-hôpital. En novembre 1916 ce paquebot heurte une mine allemande alors qu’il naviguait au large de l'île cycladique de Kea et coule en moins d’une heure faisant 30 morts parmi les 1.065 personnes à bord, selon le ministère. La récupération de premiers objets du Britannic a été réalisée à l’aide des scientifiques et d’une équipe de onze plongeurs qui participent au programme de recherche de l’historien amateur britannique Simon Mills, de la Fondation Britannic sous la supervision de l’Ephore des antiquités sous-marines de Grèce. «Les conditions sur le site du naufrage étaient particulièrement difficiles en raison des courants, de la profondeur et de la faible visibilité», précise le communiqué. Certains objets initialement sélectionnés n’ont pas pu être récupérés à cause de leur emplacement et de leur mauvais état de conservation. Transportés dans les laboratoires des services grecs, les objets récupérés doivent faire partie d’une exposition permanente dans le nouveau musée des antiquités sous-marines actuellement en construction au Pirée, grand port près d’Athènes. © Agence France-Presse

Washington - Des traces d’ADN prélevées près du lieu de l’assassinat de l’influenceur américain Charlie Kirk, proche de Donald Trump, correspondent à l’ADN du suspect détenu par les autorités, a annoncé lundi le directeur du FBI Kash Patel, qui est critiqué pour sa gestion initiale du dossier. Cinq jours après ce drame qui a frappé l’Amérique et souligné ses profondes fractures politiques, les motivations de Tyler Robinson, l’homme de 22 ans arrêté jeudi soir après 33 heures de traque, demeurent mystérieuses. A 31 ans, Charlie Kirk était une figure majeure de la droite américaine. Il utilisait ses millions d’abonnés sur les réseaux sociaux et ses interventions dans les universités pour défendre Donald Trump et diffuser ses idées nationalistes et chrétiennes auprès de la jeunesse. Le président américain sera d’ailleurs présent dimanche à une cérémonie d’hommage à l’influenceur organisée dans un stade de l’Arizona. Parallèlement, l’enquête se poursuit dans l’Utah, dans l’ouest des Etats-Unis, où Charlie Kirk a été assassiné mercredi alors qu’il animait un débat sur un campus universitaire. En plus de l’arme du crime, un fusil retrouvé rapidement, plusieurs éléments matériels ont été collectés par la police, dont un tournevis retrouvé sur le toit où le tireur était positionné. «Je peux annoncer aujourd’hui que les traces d’ADN de la serviette enroulée autour de l’arme à feu et l’ADN sur le tournevis correspondent à celui du suspect actuellement détenu», a déclaré Kash Patel sur Fox News. «Terrorisme intérieur» Le chef du FBI mentionne aussi un mot qu’aurait laissé l’assassin présumé avant de passer à l’acte. «Le suspect a écrit, en gros, +j’ai l’opportunité d'éliminer Charlie Kirk, et je vais m’en saisir+", a-t-il dit, ajoutant que la police fédérale avait obtenu des «preuves» de l’existence de cette note, détruite depuis. «Il semblerait qu’il y ait eu plusieurs signaux d’alerte», a ensuite déclaré sur Fox News le numéro deux du FBI, Dan Bongino, en évoquant la note. «L’intentionnalité était bien là au préalable», a-t-il ajouté, mentionnant des amis et des membres de la famille selon qui le suspect était «devenu plus politique» ces derniers temps. La victime, chrétien nationaliste, farouche défenseur de la famille traditionnelle et volontiers provocateur, s'était fait beaucoup d’ennemis, ses adversaires l’accusant d’homophobie ou de racisme. Il était cependant admiré à droite, et particulièrement dans la galaxie trumpiste. Charlie Kirk «a joué un rôle majeur pour faire élire Donald Trump» en 2024, a salué lundi le vice-président JD Vance en animant exceptionnellement le podcast très populaire de l’influenceur, sous les ors de la Maison Blanche. Stephen Miller, proche conseiller de Donald Trump, a mis en cause la gauche d’une manière particulièrement virulente. «Nous allons diriger toute la colère que nous ressentons contre la campagne organisée qui a débouché sur cet assassinat, pour déraciner et démanteler ces réseaux terroristes», a-t-il affirmé. «C’est un vaste mouvement de terrorisme intérieur.» Audition parlementaire mardi Si Tyler Robinson avait «une idéologie de gauche», selon le gouverneur de l’Utah, aucun mobile précis ou complicité n’ont été avancés dans cette affaire. Le meurtrier présumé, qui ne coopère pas avec les enquêteurs, devrait être inculpé mardi par la justice de l’Utah. Il a été arrêté après que son père l’a reconnu sur les images du suspect diffusées par la police, selon Kash Patel. Le chef du FBI est vivement critiqué en interne pour son manque supposé d’expérience, selon les médias américains. En particulier, il lui est reproché d’avoir été trop vite en besogne en annonçant quelques heures après l’assassinat l’arrestation d’un suspect qui sera relâché peu après. «Est-ce que j’aurais pu mieux formuler cela dans l’agitation du moment? Oui. Mais est-ce que je regrette d’avoir annoncé la nouvelle? Pas du tout», s’est défendu lundi matin ce grand fidèle de Donald Trump. Son numéro deux Dan Bongino a aussi reconnu des «faux pas». Kash Patel est attendu mardi au Capitole pour répondre aux questions des parlementaires. Ulysse BELLIER © Agence France-Presse