L’AMF sanctionne une société de Bourse américaine

Une sanction de 900.000 euros a été prononcée contre la société de Bourse américaine 3RED Trading pour des manipulations de cours par la commission de sanctions de l’Autorité des marchés financiers (AMF). Son président Igor Oystacher s’est également vu infliger une amende de 200.000 euros pour les mêmes motifs.

En substance, «il est reproché aux mis en cause d’avoir, entre le 14 septembre 2012 et le 10 janvier 2013, manqué à leur obligation de s’abstenir de procéder à des manipulations de cours pour avoir effectué des opérations ou émis des ordres ayant, d’une part, eu pour effet de donner une image fausse ou trompeuse de l’offre, de la demande ou du cours du contrat Future CAC40, en violation des dispositions de l’article 631-1, 1° a), du règlement général de l’AMF, et fixé le cours de ce contrat à un niveau anormal ou artificiel, en violation des dispositions de l’article 631-1, 1° b), et, d’autre part, donné des indications fausses ou trompeuses sur l’offre et la demande du même contrat et / ou contribué à donner une image fictive de l'état du marché au sens du règlement général de l’AMF».

Selon les notifications de griefs, la pratique de M. Igor Oystacher qualifiée de « quasi-layering » par les enquêteurs consistait à créer un déséquilibre à l’achat ou à la vente en saisissant des ordres volumineux aux trois meilleures limites d’un côté du carnet d’ordres - lesquels étaient, au moins pour partie, ultérieurement annulés - puis à passer des ordres agressifs de plus petite taille en sens inverse. Au total, 355 séquences de ce type ont été isolées par les enquêteurs, représentant un profit de 301.375 euros. Les griefs de l’AMF portaient également sur 6.339 ordres dits «scintillants», qui se caractérisent par le passage d’ordres de manière répétitive, qui étaient annulés puis passés à nouveau.