Paris Europlace salue les avancées législatives sur la blockchain

La Place de Paris pourrait-elle devenir un fer de lance des applications blockchain dans la finance ? Paris Europlace veut y croire. Dans un Livre blanc publié aujourd’hui, et qui fait également office de réponse à la consultation lancée par le Trésor au printemps sur la blockchain, le lobby parisien se montre optimiste sur les opportunités de développement de la technologie en France. «Notre rapport se concentre sur le post-marché et la gestion d’actifs, deux points forts de la Place de Paris qui font partie des activités au plus fort potentiel d’évolution avec la blockchain», explique Hubert de Vauplane, président du comité blockchain de Paris Europlace et avocat chez Kramer Levin Naftalis & Frankel.

Plusieurs initiatives en phase de test

Les acteurs français de la finance sont déjà dans les starting-blocks, avec plusieurs initiatives en phase de test dont le lancement est prévu d’ici la fin de l’année ou au cours de l’année prochaine, à l’instar de Setl ou BP2S. Beaucoup d’entre eux ont ainsi participé aux travaux d’Europlace. «Les acteurs de la Place se sont unis derrière cette initiative, et les pouvoirs publics se montrent volontaristes sur le sujet, la France étant le premier pays à avoir adapté son cadre législatif à la tenue de compte avec la blockchain», souligne-t-il.

Pour favoriser ces développements, «il n’y a pas besoin de bouleverser le cadre légal, juge-t-il, le droit actuel répond déjà à 85-90% des questions soulevées par l’usage de la blockchain». Du moins, une fois publiée l’ordonnance sur le droit applicable à certains titres financiers pour permettre leur représentation et leur transmission grâce à la blockchain. Celle-ci doit en effet «donner les mêmes effets à une inscription dans un registre distribué qu’à une inscription en compte» en ce qui concerne les titres non cotés, explique Hubert de Vauplane.

Tous les acteurs français ne se joignent pas au panégyrique. Clément Francomme, président fondateur d’Utocat, qui a eu accès à une version intermédiaire, estime ainsi que le livre blanc constitue «un bel état de l’art, avec des détails très poussés sur les marchés financiers», mais que l’ordonnance en préparation, qui représente «une avancée intéressante», «n’ouvre pas la porte à l’émergence de nouveaux services avec de nouveaux acteurs et devrait bénéficier aux mêmes acteurs qu’aujourd’hui».