La fiscalité des Etats Unis
Destiné à servir d’introduction aux investisseurs étrangers et notamment français aux Etats-Unis, le document publié par le cabinet d’audit Serval & associés, intitulé «La fiscalité des USA», offre un résumé des régles du jeu fiscales outre-Atlantique pour les entreprises et les particuliers.
Un outil précieux car le système fiscal des Etats-Unis est réputé «dense et complexe (...) Nous pensons que cette présentation permettra au lecteur de faciliter le dialogue avec les avocats fiscaux, les experts comptables, l’Administration fiscale et de façon plus générale l’ensemble des correspondants des entreprises implantées aux Etats-Unis».
Le document comprend cinq parties : une première consacrée à la structure générale de la fiscalité américaine; une deuxième à l’impot sur les sociétés et la fiscalité des enterprises; une troisième à la fiscalité des particuliers; une quatrième au traitement fiscal des revenus «passifs»; une cinquième aux successions; et une sixième aux «obligations déclaratives».
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