RegMind, le droit bancaire et financier à portée de clic

Accéder au droit bancaire et financier facilement, en quelques clics, mettre en place une veille ciblée sur certains sujets, recevoir des alertes lorsqu’un texte réglementaire évolue, et pouvoir gérer ses propres documents sur un espace dédié… Les juristes en rêvent, RegMind l’a fait. Le service sera lancé commercialement début 2019 mais il est déjà opérationnel pour quatre banques et un cabinet d’avocats qui en testent l’efficacité et l’ergonomie. RegMind est l’offre d’une « legaltech », Luxia, qui s’est lancée il y a huit ans dans l’analyse et le traitement des données juridiques et qui propose depuis un outil pour les éditeurs juridiques. C’est lors d’une réunion de l’association Open Law Europe, qui promeut l’accès au droit, que Georges-André Silber et Ismaël Ziani, les fondateurs de Luxia, rencontrent Christian Le Hir, directeur juridique de Natixis. Ce dernier cherche une solution technique pour donner vie à son projet de plate-forme permettant d’accéder au droit bancaire et financier européen de façon fluide et rapide. Luxia réalise un prototype de solution en trois mois. Natixis, convaincu par le concept, décide de financer un « minimum viable product » qui prend le nom d’OFRE ou Open Financial Regulation Europa. Finalement, les partenaires du projet décident de fondre OFRE dans Luxia, tandis que Natixis et Christian Le Hir prennent des parts au capital de la société.

Sur le plan technique, RegMind repose sur une base documentaire des textes réglementaires français et européens mise à jour quotidiennement. « Nous intervenons sur le nettoyage, la structuration et la normalisation des données, et sur les liens à créer entre elles de façon à pouvoir les exploiter correctement, explique Georges-André Silber, président de Luxia. Et nous avons développé un moteur qui collecte chaque jour ces données et identifie les évolutions afin de mettre à jour ce qui a changé. »

Carte du droit

RegMind élabore ainsi une sorte de cartographie qui permet de relier les textes et les concepts entre eux, c’est une carte du droit qui permet d’appréhender son architecture (hiérarchie des normes, des textes concernant le même sujet, sanctions…). A partir de cette base, des services ont été développés pour que les juristes utilisateurs puissent réaliser leurs requêtes mais aussi mettre en place une veille personnalisée, ou encore accéder, conserver, annoter les textes réglementaires et même les compléter avec leur propre documentation. « Notre objectif est de proposer un produit qui correspond aux besoins des utilisateurs, souligne Ismaël Ziani, directeur général de Luxia. C’est pourquoi nous avons avancé en organisant des ateliers avec des utilisateurs pendant un an et nous mettons en place les dernières évolutions pour améliorer l’ergonomie de l’outil avant son lancement. » Des utilisateurs ont par exemple demandé à partager leur dossier (espace personnel collectant les résultats des recherches et des veilles) avec leurs collaborateurs, ou bien à personnaliser davantage leur tableau de bord. « Il est d’ailleurs possible d’intégrer dans l’outil RegMind des procédures internes de conformité pour les inclure à la veille, ajoute Christian Le Hir. Ainsi, lorsqu’un texte réglementaire évolue et touche l’une de ces procédures, RegMind le signale à l’utilisateur qui devra alors la revoir. C’est un réel gain de temps. » En outre, les cabinets d’avocats pourront intégrer leurs notes et leurs travaux dans la base de RegMind. C’est déjà le cas pour Allen & Overy, et des discussions sont en cours avec d’autres cabinets.

La tarification reposera sur un abonnement forfaitaire pour un groupe d’utilisateurs, dans les grandes entreprises, ou sur une licence par poste pour les plus petites entreprises. L’équipe de Luxia espère dégager rapidement des moyens pour pouvoir se lancer dans l’intégration des droits d’autres pays, comme le Royaume-Uni ou l’Allemagne. Ce qui nécessite de faire intervenir des experts métier de ces pays-là pour bien en saisir l’architecture et les différences.