«L’incohérence des régulations américaines et européennes sur les dérivés coûte cher»

- L’Agefi: Comment les acteurs de marché se préparent-ils à la régulation européenne sur les dérivés (Emir) ?

- Roger Cogan : Les acteurs mettent tout en œuvre pour s’y conformer car elle impose plusieurs obligations importantes, parmi lesquelles la compensation centrale et la déclaration des transactions. Certaines règles sont d’application plus large qu’aux Etats-Unis, ainsi les confirmations de transactions, car elles visent des classes d’actifs non soumises au régulateur américain la CFTC (comme les dérivés sur actions). Les règles de déclaration des transactions s’appliquent par ailleurs aux deux contreparties au contrat, à la différence des Etats-Unis. L’obligation de compensation centrale prendra effet mi-2014 et portera au départ principalement sur les dérivés de crédit et les dérivés de taux. Cela étant dit, la compensation centrale des dérivés a été développée depuis plus de dix ans et aujourd’hui près de 60% des dérivés de taux font l’objet d’une compensation centrale.

- Que va changer Mifid pour les utilisateurs d’instruments dérivés?

- Mifid est toujours en cours de discussions et l’entrée en vigueur des règles relatives à l’obligation d’exécuter les transactions sur des plates-formes centrales pourrait prendre plusieurs années. Les règles d’exécution des transactions et de transparence doivent être définies de manière à ne pas affecter la liquidité des marchés aux fins de ne pas altérer la capacité des entreprises à couvrir leurs risques. La liquidité sur les marchés d’instruments dérivés est de nature totalement différente de celle des marchés actions, par exemple.

- Quel est l’impact des différences d’approche entre les régulateurs américain et européen sur les dérivés?

- L’accord Europe-Etats-Unis obtenu cet été est une avancée importante mais il reste de nombreuses étapes. Par exemple, il n’est pas certain que les règles américaines soient considérées comme équivalentes en Europe. Nous ne savons pas si les plates-formes européennes seront soumises aux règles américaines. Le champ d’application géographique est incertain. C’est pourquoi l’Isda a publié en août un document proposant la reconnaissance mutuelle des réglementions applicables aux instruments dérivés entre juridictions. L’incertitude et le manque de cohérence sont coûteux pour les participants de marché et nous travaillons avec les régulateurs pour réduire le fossé entre les règles.

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