Le modèle de titrisation américain gagne des partisans en France

La relance du marché de la titrisation était l’une des principales préoccupations des acteurs de la Place française, réunis lors des rencontres financières internationales de Paris Europlace et d’hui. Plusieurs banquiers aimeraient notamment que l’Europe s’inspire du modèle américain.

«Je suggère fortement de créer (…) une agence européenne du type de Fannie Mae et Freddie Mac qui pourrait sortir tous les crédits immobiliers du bilan des banques de manière à ce que le capital soit davantage mis au service de l’économie réelle», a défendu Samir Assaf, président du conseil d’administration d’HSBC France. Et de souligner que cela permettrait aux banques de se conformer plus facilement aux exigences réglementaires en termes de levier. La «déconsolidation est vraiment au cœur du succès du marché de la titrisation en Europe», a également affirmé Laurent Mignon, le directeur général de Natixis. A ses yeux, «le système américain est le bon car il aide à déconsolider les prêts» et permet donc aux banques de consacrer leur bilan à ce qui n’est pas titrisable. Quant à Frédéric Oudéa, directeur général de la Société Générale, il a fait valoir qu’il n’était pas sûr que les titrisations de prêts de PME «soient la catégorie d’actifs à laquelle nous devons penser en premier».

Par la voix de sa directrice de cabinet, Claire Waysand, le ministre des finances et des comptes publics, Michel Sapin, a soutenu que la titrisation est «un outil qui permet de libérer du capital au sein des banques qui pourront alors prêter davantage aux petites et moyennes entreprises». Le ministre des finances soutient la promotion d’une titrisation «simple, transparente et standardisée». Défenseur de la création d’un superviseur unique européen des marchés, il propose de «confier rapidement à une autorité européenne le soin de labelliser» les titrisations qui répondent à ces critères.

Après avoir lancé une consultation sur le sujet, le commissaire européen aux services financiers, Jonathan Hill, devrait présenter après l’été une proposition législative, assouplissant les contraintes réglementaires imposées aux banques et aux assureurs (dans les régulations CRR et Solvabilité 2) pour leurs expositions aux titrisations simples, transparentes et standardisées. Ces propositions, censées promouvoir l’Union des marchés de capitaux, devraient notamment s’appuyer sur les suggestions d’assouplissements de l’Autorité bancaire européenne dont le détail a été publié hier.