Le Comité de Bâle progresse dans ses travaux sur la titrisation

Les régulateurs bancaires réunis au sein du Comité de Bâle pourraient revoir leurs standards sur la titrisation au bénéfice des opérations qui remplissent des critères de simplicité, de transparence et de comparabilité. Cette approche est déjà suivie par l’Union européenne pour favoriser la relance du marché européen de la titrisation qui ne s’est toujours pas remis de la crise de 2007.

Le Comité de Bâle et l’organisation internationale qui réunit les régulateurs de marchés (Iosco) ont présenté hier dans un document d’une quinzaine de pages, quatorze critères d’identification des opérations de titrisation simples, transparentes et comparables (STC). Les régulateurs précisent que ces critères devraient aider les investisseurs et les émetteurs de titrisations «à évaluer les risques d’une titrisation en particulier par rapport à des produits similaires». Les régulateurs ne parlent pas dans leur document de critères de qualité et précisent qu’«en aucun cas, [ils] ne doivent remplacer les due diligences».

«Bien que ces critères n’aient pas valeur de recommandation pour les régulateurs, le Comité de Bâle est en train d’étudier comment ils pourraient être inclus dans le cadre révisé pour la titrisation publié en décembre 2014», précise le Comité de Bâle dans son communiqué. Ces nouvelles règles pour la titrisation sont censées s’appliquer à partir de janvier 2018 dans le cadre de Bâle 3.

Les autorités européennes n’ont pas attendu la fin des travaux du Comité de Bâle et d’Iosco pour avancer sur ce sujet. Soucieuses de relancer le marché de la titrisation, perçu comme utile au financement de l’économie, et encouragées par la Banque d’Angleterre et la Banque centrale européenne, elles ont travaillé à l’identification de titrisations de très bonne qualité dans l’idée de leur accorder un traitement prudentiel plus avantageux. A la demande de la Commission, l’Autorité Bancaire européenne a identifié dans un document publié au début du mois de juillet, les critères qui permettraient de distinguer les titrisations simples, transparentes et standardisées (STT) et qui répondent à certaines exigences en matière de risque de crédit des actifs sous-jacents.

Ces propositions ainsi que celles du Comité de Bâle et d’Iosco devraient servir à la Commission qui s’est engagée à faire des propositions après l’été pour revoir les charges en capital imposées aux banques et aux assureurs exposés à la titrisation dans les régulations CRR et Solvabilité 2.