Le vote par internet aux assemblées générales avance à petits pas

L’année 2012 sera-t-elle celle du vote par internet pour les assemblées générales? Rien n’est moins sûr. Fin novembre, l’Association française des professionnels des titres (Afti) a annoncé que la solution de vote par correspondance sur internet Votaccess, mise en place par Slib, éditeur de logiciels filiale de Natixis et de BNP Paribas, était opérationnelle. Un projet lancé en mars 2010, qui devait initialement être disponible pour la saison des AG 2011…

Pour l’heure, les émetteurs ne semblent pas se bousculer pour adopter Votaccess. «Nous nous attendons à un démarrage progressif de Votaccess en 2012, avec quelques entreprises emblématiques du CAC 40 pour le vote par internet, et une montée en charge des votes papier numérisés, prévient Marcel Roncin, président de l’Afti. Nous n’avons pas de doute sur le succès de cette plate-forme, qui montera en puissance progressivement. Nous avons eu de très bons contacts avec l’Ansa et avec l’Afep. Les grands centralisateurs ont adaptés leurs systèmes à Votaccess, tandis que les principaux teneurs de titres conservateurs vont se faire certifier progressivement».

Pourtant, Proxinvest met la pression en relançant sa pétition demandant aux pouvoirs publics, à l’AMF en particulier, de promouvoir un vote «gratuit, direct, confortable et sécurisé». Le système DirectVote mis en place par Proxinvest avait été critiqué par Pernod Ricard en 2009. Le groupe de travail du régulateur sur les AG, présidé par Olivier Poupart-Lafarge, devrait émettre des recommandations en la matière mi-janvier.

Slib assure le financement du projet et se rémunérera en fixant un droit selon les flux. «Au final, la rémunération de Slib et des teneurs de compte permettra de financer leurs investissements, et ce dispositif sera moins onéreux que le système actuel pour les émetteurs», assure Marcel Roncin. Néanmoins, «l’inscription interbancaire des titres sur la liste de présence, [...] ne devrait, [...] pas donner lieu à paiement de commission particulière par l’actionnaire votant, mais être comprise dans les frais de tenue de compte», rétorque Pierre-Henri Leroy, président de Proxinvest.

«En France, nous sommes en avance, constate Marcel Roncin, ce qui nous permettra d’être prêts à mettre en œuvre les standards européens». Toutefois, Votaccess n’étant pas une solution de Place, la concurrence devrait s’accélérer...