Vers un cadre de régulation spécifique aux ETF

Focus. Avec déjà plus de 5.200 milliards de dollars d’encours, les fonds indiciels cotés (ETF, exchange-traded funds) commencent à attirer l’attention de la Banque centrale européenne (BCE, photo) qui, dans son dernier rapport de stabilité financière, propose d’élaborer un cadre spécifique comme l’a fait la SEC (Securities and Exchange Commission) aux Etats-Unis en juin. En Europe, les ETF sont à la fois régulés comme des fonds et comme des titres via les directives Ucits et MIF, mais cela ne suffirait pas à couvrir tous les risques de liquidité et de contrepartie. Les teneurs de marchés, pour l’arbitrage ou le mécanisme de création/rachat des parts, diminuent leur activité en période de stress, alors que les ETF sont de plus en plus utilisés par les institutionnels. L’organisation internationale des régulateurs Iosco travaille également à rendre des propositions sur le sujet au printemps.