L’AMF renforce le cadre des simulateurs de performance

La consultation de l’AMF sur les simulateurs de performance a rendu son verdict. Après avoir pris le pouls de la profession auprès de 16 acteurs, le gendarme boursier va notamment unifier ses textes en retouchant l’article 325-5 de son Règlement général, consacré aux conseillers en investissements financiers (CIF). Organisées en trois volets, dont un concerne la mise en place d’un avertissement à destination des investisseurs, les modifications de l’AMF entreront en vigueur dans quelques semaines, une fois le visa du ministre apposé sur la partie modifiant le Règlement général.

La première disposition visait à assujettir explicitement les CIF aux articles 314-10 à 314-17, qui s’appliquent déjà aux sociétés de gestion et aux banques concernant l’information sur les performances futures. «Ce volet de notre projet de recommandation est très important car les robo-advisors ont très souvent un statut de CIF, explique à L’Agefi Xavier Parain, secrétaire général adjoint et directeur de la gestion d’actifs de l’AMF. Il faut donc créer un cadre qui inclut toute la population concernée et permette d’assurer les mêmes informations à tous.»

Lancée en novembre dernier, la consultation a dans l’ensemble rencontré un consensus de la part des professionnels, même si la mise en place de l’avertissement aux professionnels a davantage soulevé de remarques et des inquiétudes sur le caractère anxiogène d’un tel encart. L’AMF a donc retouché sa copie pour insister sur le but illustratif des simulateurs. «La philosophie de notre projet de recommandation est d’accompagner le développement des techniques digitales innovantes dans le monde de l’épargne, car elles offrent souvent une forte valeur ajoutée et ont des vertus pédagogiques», tempère néanmoins Xavier Parain.

Particulièrement attendue, la partie concernant les pratiques en matière d’élaboration des simulateurs de performance a été la plus plébiscitée. Alors que de plus en plus d’acteurs proposent à leurs prospects de faire eux-mêmes un bilan via des outils en ligne prenant en compte le montant d’épargne, la durée de placement et le profil de risque, l’AMF s’était inquiétée de scénarios parfois «trop optimistes» comme des taux d’intérêt de 5% dans des simulations à trois ans. Le gendarme a donc intégré dans sa doctrine les bonnes pratiques. «Elles visent à s’assurer que les acteurs utilisent des hypothèses réalistes fondées sur les données de marché actuelles et non des hypothèses économiques passées ou futures irréalistes», résume Xavier Parain.