La titrisation de Place devrait être lancée en France au troisième trimestre

Les banques françaises espèrent pouvoir disposer d’un nouveau gisement de collatéral dans les mois à venir alors qu’elles en ont de plus en plus besoin depuis le début de la crise financière. Les établissements financiers s’apprêtent à mettre en place un véhicule de titrisation des créances, dont la première émission est prévue au troisième trimestre.

«On est dans la phase de finalisation et de lancement du produit au niveau de la Place», assure Alexandre Gautier, directeur des opérations de marché à la Banque de France (BdF) et animateur du projet encouragé par la Place depuis 2011. La première émission serait «idéalement de plus de 2 milliards d’euros», selon le banquier qui précise que deux établissements étrangers pourraient y participer.

Un appel d’offres doit encore être lancé afin de sélectionner un dépositaire et une société de gestion pour ce véhicule, une société anonyme de titrisation. Il aura des compartiments dédiés à chaque établissement et émettra des titres non tranchés. La documentation sera standardisée. Toutes les créances pourront être mobilisées, à la condition d’être acceptées auprès de l’Eurosystème.

Les créances supplémentaires qui ont été temporairement admises par la Banque centrale européenne (BCE) ne seront en revanche pas incluses. La BdF estime le gisement de créances éligibles à près de 100 milliards d’euros. Grâce à cela, les banques pourraient a priori disposer de «quelques dizaines de milliards d’euros supplémentaires» de collatéral.

La Place espère que les nouveaux titres seront acceptés au guichet de refinancement de l’Eurosystème mais celui-ci n’a pas encore donné son feu vert: «Ce n’est pas un préalable à la première émission même si nous espérons qu’il sera simultané à cette dernière», explique Alexandre Gautier. Sans le filet de sécurité offert par la BCE, les banques pourraient rechigner à titriser les créances.

La BdF, soucieuse de mettre en œuvre les recommandations des régulateurs, souhaite noter elle-même les titres mais cette démarche suscite beaucoup d’interrogations au niveau de l’Eurosystème. «Nous aimerions réduire la dépendance vis-à-vis des agences mais il faut reconnaître que ce n’est pas simple», explique Alexandre Gautier. L’absence de notation de la part d’agence pourrait notamment empêcher les assureurs d’investir dans les titrisations de créances.