L’Esma se penche sur la technologie Blockchain

le 03/06/2016 L'AGEFI Quotidien / Edition de 7H

L'autorité s'intéresse à l'impact potentiel sur les marchés d'instruments financiers et s'interroge sur la nécessité d'une réglementation appropriée.

 L’Autorité européenne des marchés financiers (Esma).
La consultation de l’Esma se concentrera sur les conséquences de cette technologie, notamment sur le post-trade.
(Photo Pierre Chiquelin.)

Les investissements recourant à des cryptomonnaies sont encore marginaux. Mais la technologie sous-jacente, dite de registre distribué (distributed ledger technology - DLT) ou Blockchain, a le potentiel pour être utilisée massivement par les marchés financiers, en dehors de l'univers des monnaies cryptographiques, et avec des effets éventuellement perturbateurs. C'est face à cette promesse, de plus en plus débattue ces derniers mois, que l'Autorité européenne des marchés financiers (Esma) a décidé de lancer une consultation sur le sujet. Les réponses recueillies serviront à élaborer un avis sur le sujet et à déterminer si une réponse réglementaire est nécessaire.

Quels effets sur le post-trade ?

L'autorité de surveillance a choisi de se concentrer sur l'impact possible de cette technologie pour les marchés d'instruments financiers, en particulier sur les fonctions post-trade. Dans un document préalable à cette consultation, l'Esma s'efforce de livrer une analyse préliminaire «factuelle et objective». Pour rappel, la technologie Blockchain repose sur le principe d'un «grand cahier partagé» permettant l'enregistrement et la réconciliation de transactions de manière publique, infalsifiable et indestructible. Parmi les avantages potentiels, l'Esma cite un traitement plus rapide de la compensation et du règlement de certaines transactions financières, un enregistrement facilité et plus sécurisé de la propriété de titres financiers, une amélioration du reporting et de la supervision ou encore la réduction du risque de contrepartie.

A contrario, la technologie est sujette à des craintes liées à sa capacité d'adaptation à la demande («scalabilité»), à son interopérabilité avec les systèmes existants, à un éventuel mécanisme de recours ou à la question de la prise en compte des dérivés (absence de netting). Sans oublier le cadre réglementaire existant qui pourrait freiner son déploiement, notamment dans le cas de la compensation où plusieurs exigences différentes viendraient s'appliquer en fonction du type d'instrument concerné.

Dans une étude distincte réalisée en collaboration avec Accenture, le réseau Swift souligne aussi que des avancées significatives en recherche et développement seront nécessaires dans toute une série de domaines (standardisation, contrôles des données, gouvernance forte, gestion des identités...) avant que la Blockchain ne puisse essaimer à l'échelle de l'industrie financière. 

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