Les obligataires de Belvédère lancent une réflexion de Place

De l’inénarrable procédure judiciaire de Belvédère, une innovation sera née. Choqués de ne recevoir que des bons de souscriptions d’achat en échange de leur créance d’environ 100 millions d’euros, les créanciers obligataires juniors de Belvédère ont pris l’initiative pour défendre leurs droits de se constituer en association.

«Nous avons décidé de pérenniser notre association en prenant notamment l’initiative d’une réflexion de Place sur le fonctionnement de l’assemblée unique des obligataires en procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire, confie Didier Duhem, président de l’Association de défense des obligataires (ADO). D’ici la fin de l’année, une commission composée d’avocats et d’administrateurs judiciaires soumettra ses réflexions aux autorités concernées comprenant notamment l’AMF».

L’ADO ne veut plus d’une situation ou des obligataires majoritaires imposent leur loi à des obligataires minoritaires détenant une souche obligataire différente. «Notre objectif est d’établir un principe d’équité», explique Didier Duhem.

Le principe d’une assemblée unique d’obligataires n’est pas choquant, si comme dans l’affaire Orco Property Group, une même solution est proposée à toutes les catégories d’obligataires. En revanche, «s’il existe plusieurs solutions d’indemnisation radicalement différentes selon les catégories d’obligataires comme dans le cas de Belvédère, il doit y avoir un vote par catégorie de créanciers obligataires», poursuit Didier Duhem.

«Notre objectif n’est pas d’intervenir systématiquement dans tous les dossiers d’émissions obligataires en difficulté, mais seulement si notre démarche a des chances d’aboutir, ajoute le président de l’ADO. Nous avons constitué une commission juridique – actuellement composée d’avocats du cabinet Jeantet Associés et du cabinet Brunswick– chargée d’étudier la viabilité de chaque dossier qui nous est soumis et la probabilité raisonnable d’améliorer le sort des obligataires. Nous étudions actuellement quatre dossiers et une commission ad hoc sera créée pour chaque dossier qui fera l’objet d’une décision positive de suivi».

En revanche, «nous ne voulons en aucun cas devenir un club mondain, nous accueillerons des personnes motivées, prêtes à s’impliquer bénévolement dans la phase préliminaire de qualification des dossiers», précise Didier Duhem.