Le non-respect de la propriété intellectuelle coûte très cher à SAP

La justice californienne a frappé fort. Hier, un tribunal d’Oakland a condamné le groupe allemand SAP à verser à son concurrent américain Oracle la coquette somme de 1,3 milliard de dollars à titre de dommages et intérêts pour vol de propriété intellectuelle, à l’issue d’un procès hautement médiatique. Il s’agit d’une somme record en termes de jugement relatif au «copyright», selon les avocats d’Oracle, ravis au terme d’une procédure de trois ans.

Le numéro un européen des logiciels d’entreprises avait précédemment admis que sa filiale américaine TomorrowNow, rachetée en 2005 avant d’être fermée trois ans plus tard, avait indûment téléchargé des millions de fichiers appartenant à Oracle. SAP avait présenté ses excuses à son concurrent, par la voie notamment, à la barre, de son co-directeur général Bill McDermott. Safra Catz, la présidente d’Oracle, a résumé les faits de son point de vue en clamant que «pendant plus de trois ans, SAP a volé des milliers de copies de logiciels d’Oracle avant de les revendre, ainsi que les services associés, aux propres clients d’Oracle». Selon elle, «le procès a mis en évidence que les principaux dirigeants de SAP étaient informés de la situation depuis le début». Le directeur général d’Oracle, Larry Ellison, a d’ailleurs accusé l’ancien patron de SAP Leo Apotheker, désormais à la tête de Hewlett-Packard, d’avoir mis en œuvre à ce sujet «un dispositif industriel d’espionnage». TomorrowNow avait en l’occurrence mis en place un programme destiné à automatiser le téléchargement de données depuis le sites internet de services à la clientèle d’Oracle.

Le montant de la sanction s’approche de celui réclamé par Oracle, même si le groupe américain avait plaidé pour recevoir au moins 1,65 milliard de dollars. En revanche, la punition dépasse très nettement les 40 millions de dollars provisionnés par SAP, qui fort logiquement a exprimé dans un communiqué sa grande déception et se réserve le droit de faire appel du jugement. Le montant réclamé pour l’heure à SAP est comparable à l’estimation du résultat net de SAP pour le quatrième trimestre selon le consensus Bloomberg.

Le jugement, prononcé après la clôture de la séance officielle à New York, a suscité un gain voisin de 1,5% pour le titre Oracle au sein des échanges électroniques ainsi qu’une baisse d’ampleur comparable pour l’action SAP.