Le blogueur financier doit jongler entre liberté d’expression et vigilance dans ses propos

S’exprimer sur un blog n’est pas sans danger. La récente décision de la commission des sanctions sur les rumeurs de risque de faillite de la Société Générale parues dans le Mail on Sunday en août 2011 et reprises dans différents blogs invite ainsi à l’extrême prudence.

«Comme au Royaume-Uni, le règlement général de l’AMF précise que le manquement aux obligations d’information du marché peut s’appliquer aux journalistes qui n’auraient pas respecté les règles de leur profession, explique Géraldine Roch, avocat, associée chez Olswang, qui a assuré la défense du Mail on Sunday. Or, dans son rapport d’enquête initial, l’AMF n’avait pas pris en compte le droit de la presse anglais, instruisant à charge contre le Mail on Sunday. Après nos observations en réponse, le régulateur a décidé de ne pas poursuivre le journal». En effet, les règles du métier avaient été respectées. Le surlendemain de la publication de l’article litigieux, le journal britannique avait démenti.

En revanche, tel n’était pas le cas des deux blogueurs, qui n’ont pas exprimé de mea culpa, n’ont pas répondu aux notifications de griefs de l’AMF, et ne se sont pas rendus à la séance de la commission des sanctions. Celle-ci «n’a retenu que les publications sur le blog postérieures au démenti officiel de la Société Générale», constate Géraldine Roch.

Le statut des blogueurs est régi par la loi de 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. «Les blogueurs sont libres de s’exprimer mais sont responsables de leurs propos, poursuit Géraldine Roch. Le principe général demeure l’interdiction de diffusion sur tout support des informations qu’on sait – ou qu’on aurait dû savoir – fausses ou trompeuses. Il appartient donc au blogueur de trouver le juste équilibre entre liberté d’expression et vigilance nécessaire, surtout lorsque les blogueurs sont des professionnels ».

Le 1er octobre 2009, l’AMF avait déjà sanctionné à hauteur de 20.000 euros une personne physique qui avait diffusé des informations «imprécises, inexactes et trompeuses» sur un site internet. La sanction de 10.000 euros «reste symbolique, et a plus une valeur d’avertissement, ajoute Géraldine Roch. On peut toutefois s’interroger sur l’amende infligée au blogueur américain, qui n’est pas un spécialiste des marchés financiers français et n’a fait que reprendre des informations diffusées par le premier blogueur».