Les Etats-Unis lancent de nouveaux chantiers de dérégulation

Le Trésor américain a publié jeudi un nouveau rapport sur les opportunités d’assouplissement du cadre réglementaire des marchés financiers américains. Après un premier rapport publié au printemps qui ciblait la réglementation bancaire, il se penche sur les marchés financiers au sens large. «Les Etats-Unis ont connu une croissance atone depuis bien trop longtemps», a déclaré le secrétaire américain au Trésor, Steven Mnuchin. «Dans ce rapport, nous examinons les marchés de capitaux pour identifier les régulations qui font obstacles à la croissance économique et la formation de capital.» Le Trésor propose ainsi de revenir sur de nombreuses exigences en matière de transparence, en particulier pour les petites entreprises, d’améliorer au contraire la transparence sur le marché des Treasuries, ou encore d’alléger les exigences règlementaires en matière de titrisation et de courtage des dérivés. Le Trésor propose également de réhausser la limite haute de levée de fonds via le crowsfunding de 1 à 5 millions de dollars.

Alors que l’Union européenne prépare de nouvelles régulations sur les chambres de compensation, les Etats-Unis comptent également revoir la supervision de ces acteurs, indique le rapport. Le Trésor évoque également le rôle des superviseurs et appelle à une meilleure coordination entre les différentes agences fédérales américaines, notamment la Securities and Exchange Commission (SEC), qui a la responsabilité des marchés actions, et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), qui supervise les dérivés. L’administration américaine souhaite également augmenter ses efforts pour «adapter les standards internationaux pour qu’ils répondent aux besoins de l’industrie financière américaine et du peuple américain».