Le superviseur bancaire européen relève la barre des tests de résistance

Le cadre des nouveaux stress tests est enfin complet. L’Autorité bancaire européenne (ABE) a dévoilé vendredi dernier sa définition du ratio core tier one qui va lui permettre de mesurer la résistance des banques dans un scénario adverse. Pour cela, elle s’est basée sur les principes de la directive européenne CRD sur le capital réglementaire. Concrètement, le core tier one de l’ABE sera établi à partir des capitaux propres du tier one, déduction faite des participations dans les institutions financières et des instruments hybrides, notamment les actions de préférence.

Malgré leurs protestations, les banques régionales allemandes ne pourront donc pas intégrer dans le ratio les «participations silencieuses» des Länder ou des caisses d'épargne, considérées comme des titres hybrides. Or, ces instruments représentent pour certaines banques une part importante de leur capital. Chez Helaba, ils comptent ainsi pour la moitié. Les titres souscrits par les gouvernements comme mesures de soutien dans des circonstances exceptionnelles seront en revanche intégrés aux actifs éligibles.

La définition du core tier one de l’ABE est, au total, très proche de celle de Bâle 3 sur les éléments positifs, mais les déductions divergent légèrement. Le superviseur n’a pas souhaité se caler intégralement sur la nouvelle réglementation du comité de Bâle car elle n’entrera en vigueur qu’en 2013. Le core tier one de l’ABE se rapproche aussi de la définition des capitaux propres utilisée pour les derniers stress tests américains.

Après les tests contestés de l’an dernier, l’ABE entend non seulement gagner en crédibilité mais aussi renforcer la transparence de l’épreuve. Ainsi, tous les éléments du capital seront dévoilés, dans le scénario de base et dans le scénario de crise, a précisé l’ABE en fin de semaine dernière.

Le superviseur a fixé le seuil de résistance du core tier one à 5% des actifs pondérés du risque. Lors des stress tests de l’été 2010, le ratio tier one devait dépasser 6%.

90 banques seront mises à l’épreuve d’ici au mois de juin. Celles qui ne réussiront pas les tests ou se trouveront proches du seuil de 5% devront prendre des mesures pour redresser leur situation, en lien avec les banques centrales nationales, a souligné l’EBA. Outre des augmentations de capital, d’autres mesures peuvent être envisagées, comme des ventes d’actifs, a rappelé le superviseur.