Intesa fait de l’optimisation fiscale grâce à ses écarts d’acquisition

Intesa Sanpaolo profite des subtilités comptables italiennes. La banque va enregistrer un gain d’un milliard d’euros au quatrième trimestre en raison de la reclassification de 6,2 milliards d’euros d’actifs immatériels inscrits à son bilan. Au troisième trimestre, le groupe avait déjà comptabilisé pour les mêmes raisons un gain de 1,1 milliard lié à des ajustements portant sur 6,7 milliards d’actifs immatériels.

La banque italienne s’est fondée sur un texte de l’administration fiscale publié le 22 novembre. Celui-ci change le traitement de certains écarts d’acquisition, moyennant le paiement d’une taxe immédiate de 16%. En contrepartie, la banque pourra, à partir de 2013 et pendant dix ans, amortir ces survaleurs et diminuer ainsi sa charge d’impôt. Ce qui revient à reconnaître un actif d’impôt différé (DTA). Au troisième trimestre, Intesa avait ainsi payé 1,07 milliard d’impôt tout en enregistrant 2,17 milliards de DTA, d’où le gain de 1,1 milliard. Même chose au quatrième trimestre. Le gain d’un milliard aura «un effet positif de 31 points de base sur le ratio core tier one», souligne Kepler.

Entre 2008 et 2010, Intesa avait déjà utilisé cette règle, applicable alors à un champ plus réduit d’actifs immatériels, pour un gain cumulé de 1,7 milliard.

Le dossier est doublement instructif. Il montre d’une part comment le traitement des goodwills peut influer sur les résultats des banques. Le secteur portait 242 milliards d’euros d’écarts d’acquisition à son bilan fin 2010, selon Houlihan Lokey. Intesa, qui affichait 25,3 milliards d’actifs immatériels à fin juin dont 18,8 milliards de survaleurs (95% de sa capitalisation boursière), a choisi d’en profiter. A l’inverse, UniCredit a déprécié 8,7 milliards de survaleurs au troisième trimestre, accumulées en Europe centrale au fil d’une croissance externe dont s’est largement abstenu son grand rival italien.

L’annonce d’Intesa rappelle d’autre part le poids des actifs d’impôt différé au bilan des banques italiennes. Un élément qui fait partie des fonds propres réglementaires et n’en sortira progressivement que sous Bâle 3. De 11,1 milliards à fin septembre chez Intesa, les DTA atteignent par exemple 4 milliards chez Monte dei Paschi (140% de la capitalisation). Or, ces actifs peuvent aussi être considérés comme une exposition au risque souverain. Crédit Agricole SA a d’ailleurs déprécié cette année les DTA d’Emporiki en Grèce.