MIF 2 pose le problème de sa compatibilité avec la réglementation américaine

Dans un environnement strictement européen, la directive MIF 2, qui prévoit notamment de clarifier la rémunération de la recherche réalisée par les brokers, pourrait s’appliquer sans trop de difficultés. Dans un contexte financier mondialisé, la question apparaît plus complexe. Au point que 40 des plus gros gestionnaires de fonds ont provoqué une réunion d’urgence la semaine dernière à Londres, avec la Financial Conduct Authority (FCA), l’autorité de régulation britannique, comme le rapporte le Financial Times. MIF 2 prévoit de mettre fin à la rémunération de la recherche en proportion des frais de courtage. Elle devra être facturée séparément. L’objectif est que le gestionnaire acheteur de cette recherche perçoive clairement son coût, à charge pour lui de la refacturer ensuite au client ou bien de l’assumer sur ses propres fonds.

Les banques européennes se sont adaptées à cette nouvelle règle, qui entrera en vigueur le 3 janvier 2018. Mais comment les gestionnaires d’actifs, présents en Europe, qui reçoivent des analyses provenant du monde entier, peuvent-ils se mettre en conformité, alors que leur fournisseur de recherche – américain par exemple –, fonctionne sur la base de l’ancien système ? Les règles de MIF 2 concernent en effet la recherche provenant du monde entier. A cette question, la FCA n’a pas été capable de répondre.

«Le problème se pose surtout aux Etats-Unis, car personne n’y pousse l’industrie à avancer sur le dossier», a souligné le patron du département «actions» de Fidelity, Richard Lewis, à Bloomberg. «Nous attendons la position du régulateur américain avant de décider.» La SEC a promis de trouver une solution, mais celle-ci se fait attendre…

Blackrock, Vanguard et Schroders, AllianzGI et Axa IM, tout comme une majorité d’acteurs moins importants, ont tranché, et annoncé leur volonté de respecter MIF 2, en choisissant l’option simple de ne plus transférer le coût de la recherche à leurs clients. De son côté, Fidelity hésite entre deux options, afin de sortir de la contradiction entre habitudes américaines et nouvelle norme européenne. La première consisterait à mettre toute la recherche, d’où qu’elle vienne, en conformité avec MIF 2 (sans préciser à ce stade si celle-ci serait facturée ou non aux clients). La seconde serait de constituer deux blocs séparés de recherche, l’un continuant de travailler selon les usages américains, l’autre appliquant les normes européennes à partir du premier janvier.