La dette bancaire hybride pourrait connaître une vague de rachats

Les normes Bâle 3 et un changement de méthode chez S&P encourageront les banques à exercer leurs «calls» sur leurs titres tier 1, selon Morgan Stanley
Alexandre Garabedian

Faut-il craindre une vague de rachats anticipés sur le marché de la dette bancaire tier 1 ? La menace est réelle, selon les analystes crédit de Morgan Stanley, qui ont publié le 25 juin une étude à ce sujet. Deux catégories de titres sont concernées.

Les premiers ont été placés avec une clause dite de «regulatory par call» (CPR). Celle-ci prévoit que si les instruments ne sont plus éligibles au calcul des fonds propres tier 1 sur décision des régulateurs, l’émetteur a la possibilité de les rappeler par anticipation au pair.

Les seconds ont dans leur documentation une clause de «rating methodology par call» (RMPC): dans ce cas, un changement de traitement par les agences de notation peut déclencher le rachat au prix de 100% du nominal.

Si Morgan Stanley s’intéresse au sujet, c’est que deux événements pourraient bientôt déclencher ces clauses. Le 27 juin est paru au Journal officiel de l’Union européenne le paquet de textes transposant les règles de Bâle 3. Les nouvelles règles feront perdre progressivement aux titres tier 1 actuels leur valeur prudentielle. «Beaucoup de banques ont émis au moment de la crise financière des obligations à coupons élevés, rappelle Morgan Stanley. Pour les tier 1 à gros coupons et à prix élevés, un rachat anticipé au pair dès que possible serait plus économique dans de nombreux cas».

Or la plupart de ces instruments traitent aujourd’hui sur le marché au-dessus du pair. Un «call» serait donc synonyme de pertes pour les investisseurs. Selon la banque américaine, Deutsche Bank pourrait être la première à passer à l’acte pour racheter des titres portant des coupons de 8% et 9,5%. Le groupe allemand n’hésite pas à faire primer ses intérêts économiques sur les pratiques du marché, comme il l’avait démontré fin 2008 en ne procédant pas au «call» d’une dette, contrairement à tous les usages en vigueur à l’époque.

La deuxième nouveauté devrait venir de S&P. L’agence a lancé au printemps une consultation sur sa méthode de notation des titres bancaires hybrides, et pourrait annoncer dès ce mois-ci qu’elle modifie cette dernière. De quoi activer les clauses de RMPC. La banque danoise Danske Bank a déjà indiqué qu’elle attendrait les conclusions de la revue de S&P pour décider de la marche à suivre sur ses titres 2037 libellés en dollars.

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