HSBC transige en Suisse, mais reste visé en France et aux Etats-Unis

HSBC s’en tire à bon compte. Sa filiale suisse, première banque étrangère du pays en total de bilan, va verser 40 millions de francs suisses (38 millions d’euros) aux autorités helvétiques pour régler un litige de blanchiment aggravé, dans le cadre d’un accord à l’amiable révélé hier. «Nous ne sommes pas ici pour faire du Guinness (book des records, ndlr), mais c’est le montant le plus élevé que la justice genevoise ait confisqué au cours de son histoire», a justifié le procureur général de Genève Olivier Jornot, au cours d’une conférence de presse.

Ce dédommagement, fixé en fonction des bénéfices indus de l’établissement, n’est pas une amende et clôt les poursuites pénales en Suisse, la justice estimant que HSBC a tourné la page des «déficits organisationnels» de sa banque privée.

Le groupe sino-britannique reste toutefois dans l’œil du cyclone en France, où HSBC Private Bank est mis en examen pour des soupçons de blanchiment de fraude fiscale. Le parquet financier lui réclame une caution d’un milliard d’euros, sur laquelle la cour d’appel de Paris doit statuer le 15 juin. HSBC est aussi poursuivi au pénal aux Etats-Unis, dans le cadre du programme de lutte contre l’évasion fiscale des contribuables américains (lire ci-dessous).

La justice suisse a seulement lancé son enquête en février dernier, après les révélations du SwissLeaks sur le système de fraude de HSBC qui s’appuient sur la «liste Falciani» transmise aux autorités françaises… dès 2008. Le premier procureur de Genève, Yves Bertossa, a justifié hier son action a minima envers quatre clients de HSBC, «les cas les plus crasses». «Il est difficile pour le ministère public de prouver certains faits», a-t-il plaidé, évoquant aussi la «difficile récolte d’informations à l’étranger» et le «risque de prescription» lié aux demandes d’entraide judiciaire transnationale. Les procureurs genevois assurent d’ailleurs n’avoir reçu aucune demande d’entraide d’autres pays… à l’exception de requêtes fiscales «que nous avons dû décliner», explique Olivier Jarnot, dans une allusion au secret bancaire suisse. Il déplore toutefois certaines faiblesses du modèle helvétique, où «la loi ne punit quasiment pas le fait, pour un intermédiaire financier d’accepter des fonds d’origine douteuse».

HSBC, qui a réduit la voilure en Suisse ces dernières années, devrait annoncer mardi prochain de nouvelles suppressions d’effectifs et cessions d’actifs à l’occasion de sa journée investisseurs.