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mars 2014

21/03/2014

Le Groupe Generali lance un fonds obligataire de 300 millions d’euros

Le Groupe Generali a annoncé le lancement de Generali Global Private Corporate Credit, un fonds de 300 millions d’euros d’encours pour Generali Vie, la compagnie française d’assurance vie du Groupe. Ce fonds sera principalement investi sur des prêts d’entreprises européennes en privilégiant la France. La gestion de ce mandat a été confiée à BNP Paribas Investment Partners.
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21/03/2014

Une capitulation pouvant s'avérer salutaire

Avec les récentes tensions sur les marchés émergents, ces derniers, dont le comportement haussier amplifiait celui des pays développés, sont désormais en rupture , Cette nouvelle configuration devrait permettre un assainissement des marchés émergents, mais aussi soutenir le transfert de flux vers les marchés matures
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21/03/2014

Un contrôle de l’ACPR vu de l’intérieur

Arca Patrimoine a inauguré la politique de sanction de l’ACPR en matière de respect de l’obligation de conseil et d’information, La société revient point par point sur son contrôle, procédure vis-à-vis de laquelle aucun intermédiaire n’est à l’abri
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21/03/2014
Avocat

Mesurer la rentabilité des cabinets d’avocats

La particularité des cabinets d’avocats est leur caractère protéiforme, tant sur la forme des structures que sur leur composition, Cette pluralité empêche une comparaison simple de la rentabilité, seule une combinaison de méthodes permettant de se situer
Avocat
21/03/2014

Grand risque de déqualification

Sur des lots indivis, la libéralité peut être requalifiée de donation simple, L’impact est important pour le client qui devra parfois revoir sa situation
20/03/2014

Cedrus AM lance un fonds sur les tendances du futur

Cedrus AM vient d’annoncer le lancement de Cedrus Sustainable Megatrends, un fonds de fonds d’actions internationales positionnés sur des thématiques de long terme et constituant «des tendances sociétales, des évolutions économiques lourdes qui vont affecter, dans un futur relativement proche, les domaines de notre vie».
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20/03/2014

"Il est temps de renforcer son allocation sur le Japon et les émergents"

Hervé Thiard, Directeur général de Pictet & Cie (Europe) SA, succursale de Paris, et Responsable de Pictet Asset Management France et Benelux, explique en quoi le Japon présente toujours un bon potentiel. Il conseille également de revenir sur les marchés émergents qui pourraient rebondir dans les prochains mois. ,
20/03/2014

Nouvelle Sicav luxembourgeoise chez Pergam

La société de gestion entrepreneuriale et indépendante Pergam a annoncé la création d’une SICAV Luxembourgeoise. Le premier compartiment, Pergam Rising Dividend, investit dans des entreprises européennes de toutes capitalisations capables de faire croître de manière pérenne leurs dividendes. Pergam a étoffé ses équipes commerciales pour commercialiser prochainement la Sicav en Suisse, en Belgique, aux Pays-Bas et en Grande-Bretagne.
20/03/2014

Les rémunérations des gérants de fonds alternatifs sous surveillance

Selon le cabinet d’avocats Duhamel Blimbaum, qui vient de publier une étude sur la rémunération des sociétés de gestion soumises à la directive sous Alternative Investment Fund Managers (AIFM), la majorité des acteurs français du secteur va devoir réviser les modalités de rémunération d’un grand nombre de leurs collaborateurs. Les mécanismes de rémunération des professionnels dont les activités ont «une incidence significative sur le profil de risque de la société de gestion ou des FIA (Fonds d’investissement alternatif, ndlr) qu’elle gère» font en effet désormais l’objet de très contraignantes règles. Cette définition du profil des collaborateurs concernés a vocation en pratique à couvrir un grand nombre de fonctions, c’est-à-dire non seulement les gérants ou les contrôleurs des risques, mais aussi par exemple les responsables juridiques ou du développement, détaillent les auteurs de l’étude. Au moins 50% de la rémunération variable doit être versée sous la forme d’instruments financiers(parts de fonds,…), et le paiement de 40% à 60% de cette même rémunération variable doit être différé pendant une période appropriée, soit au moins 3 à 5 ans. Ce report devrait permettre, selon la Commission et le Parlement européen, une éventuelle restitution (le claw back), en cas par exemple de chute de la performance ou de comportement frauduleux. Y seront soumis les gestionnaires opérant sur le territoire français comme les gérants opérant depuis l’étranger, mais commercialisant des FIA au moyen du passeport européen.
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20/03/2014

L'ACPR sanctionne Arkéon pour insuffisance de fonds propres

L'ACPR a rendu le 19 mars 2014 une décision de sanction à l'encontre d'Arkéon Finance pour le non respect de l'exigence minimale de fonds propres tout au long de l'année 2012., Elle se voit infliger un blâme et une sanction pécuniaire de 100.000 euros, échappant ainsi à un retrait d’agrément compte tenu du rétablissement de sa situation financière.
20/03/2014

Personnes âgées ou handicapées résidant en maison de retraite : avantages fiscaux des plus-values immobilières

Un député fait part des difficultés des personnes résidant en maison de retraite à faire face à leurs frais, et souhaiterait voir ces contribuables bénéficier d’un taux d’imposition des revenus immobiliers plus avantageux. Le ministre du budget, dans une réponse ministérielle du 11 mars 2014, répond que «la situation des personnes qui donnent en location un bien immobilier alors qu’elles résident en maison de retraite n’est pas différente de celles des autres contribuables au regard de l’impôt sur le revenu». Le ministre rappelle cependant que «la législation en matière d’impôt sur le revenu comporte déjà des dispositions adaptées en faveur des contribuables résidant en maison de retraite, notamment en matière de plus-values immobilières» (lire la réponse pour la description de ces dispositifs).
20/03/2014

Tout le programme des Rencontres Interprofessionnelles de Strasbourg

C’est le 10 avril que vont avoir lieu les premières Rencontres Interprofessionnelles du Patrimoine en région. Un rendez-vous à Strasbourg avec des notaires, des experts-comptables, des avocats fiscalistes, des banquiers privés, des conseillers indépendants, des assureurs...
20/03/2014
Marchés actions

Pimco lance deux fonds à faible sensibilité aux taux d'intérêts

Pimco a annoncé le lancement de deux fonds affichant un risque de taux d’intérêt limité: Pimco GIS Global Low Duration Real Return Fund et Pimco GIS Low Duration Global Investment Grade Credit Fund. Dans un contexte d’amélioration de la conjoncture et de normalisation de la politique monétaire de la Réserve fédérale, ces deux stratégies s’adressent aux investisseurs qui pourraient s’inquiéter d’une potentielle remontée des taux. «Pimco GIS Low Duration Global Investment Grade Credit Fund met l’accent sur les obligations d’entreprises d'échéance courte et cherche à offrir aux investisseurs la possibilité de bénéficier de l’alpha (…) sur les marchés internationaux du crédit, avec une sensibilité au risque de taux d’intérêt plus faible qu’une stratégie de crédit mondial traditionnelle», indique Pimco, qui ajoute que le fonds sera géré par Mark Kiesel, CIO adjoint et responsable mondial de l'équipe de gestion des portefeuilles de dette privée.
Marchés actions
20/03/2014

Décret sur la validation des périodes d’assurance vieillesse

Un décret paru au journal officiel de ce jour fixe le montant du versement minimum de cotisations permettant d’acquérir des trimestres d’assurance vieillesse entrant dans la détermination du droit à pension ou rente, ceci en application de la réforme des retraites qui a abaissé ce seuil pour les assurés qui pratique une activité à temps partiel, à faible durée de travail ou à faible revenu de valider quatre trimestres.
20/03/2014

Seul le tuteur saisit le juge des tutelles en vue de modifier la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie

Telle est la décision de la Cour de cassation qui a jugé le 19 mars 2014 qu’«il résulte des articles 496, 502 et 505 du code civil que le tuteur a seul qualité pour représenter la personne protégée dans la gestion de son patrimoine et, à cette fin, pour solliciter les autorisations du juge des tutelles pour les actes qu’il ne peut accomplir seul ; qu’il en résulte que M. X... n’avait pas qualité pour saisir le juge des tutelles d’une demande tendant à la modification, à son profit, de la clause bénéficiaire des contrats d’assurance vie litigieux ;».
19/03/2014

La fraude fiscale au centre d’un colloque au Luxembourg

Le 6 mai prochain, Academy & Finance organise une journée dédiée à la fraude fiscale. Il s’agira par exemple de s’interroger si en détenant des comptes à travers une société offshore, un trust, une fondation dans une juridiction blacklistée, «votre client et vous-mêmes êtes-vous en infraction?»
19/03/2014
Succession

ISF, donation et succession : publication d’un Bofip

Le bulletin officiel des finances publiques actualise sa base de données le 18 mars 2014 s’agissant de la création d’un compte d’investissement forestier et d’assurance (CIFA) – offrant une exonération en matière d’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) et de droits de mutation à titre gratuit - par la loi du 29 décembre 2013 de finances rectificative pour 2013 (1) et de l’actualisation du seuil d’exonération partielle d’ISF des parts de groupements fonciers agricoles et biens assimilés en vertu de l’article 2 de cette même loi (1).
Succession
19/03/2014

Les banques mobilisées autour du PEA-PME

La Fédération bancaire française (FBF) a publié un communiqué dans lequel elle souligne la forte implication des banques dans le développement du PEA-PME. «Ce nouveau produit doit contribuer à une meilleure orientation de l’épargne vers le financement des entreprises, conformément à ce que préconisent les banques françaises depuis longtemps, précise la FBF. En outre, il répond aux nouveaux besoins des PME et ETI qui doivent se tourner de plus en plus vers les marchés financiers pour diversifier leurs financements. Il vient donc compléter les outils de financement des PME - au premier rang desquels le crédit bancaire - qui font l’objet d’une pleine mobilisation des banques françaises». «Les banques françaises sont dans les starting blocks pour distribuer le PEA/PME auprès de leurs clients intéressés par ce type de placements. Ce produit est utile car il constitue une source de financement supplémentaire pour les ETI et les PME dont le développement est un élément essentiel du retour à la croissance », a indiqué Marie-Anne Barbat-Layani, directrice générale de la FBF, lors du colloque organisé par PME Finance.
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19/03/2014

Taxation des plus-values, contentieux des management packages et article 1843-4 ont marqué le marché des LBO

Dans cette seconde et dernière partie, Dominique Payet, avocat associé, Cornet Vincent Segurel reprend les points juridiques et fiscaux qui ont marqué 2013 sur le marché des leverage buy-out (LBO)Il expose la réforme du régime de la taxation des plus-values de cessions mobilières et la poursuite des contentieux relatifs aux « management package ». Sur ce dernier point, il rappelle que plusieurs décisions et avis récents confirment la « combativité » de l’administration. Un arrêt de mars 2012 assimile par exemple le gain à un salaire à raison de l’absence de risque capitalistique. De son côté, le Comité de l’abus de droit fiscal (CADF) a retenu, à l’opposé, au gain en capital à raison de l’existence d’un risque capitalistique. , Il précise également les controverses autour de l’article 1843-4 du Code civil.
18/03/2014

Premières avancées sur les textes de l’Eurocroissance

Les pouvoirs publics soumettent aux professionnels les textes relatifs au nouveau contrat. Focus sur le projet d’ordonnance et de décret à l’étude et notamment sur les garanties des assurés et les règles relatives à la formalisation du conseil.
18/03/2014

BNP Paribas Investment Partners lance BNP Paribas Plan Easy Future

BNP Paribas Plan Easy Future est une gamme composée de huit fonds ouverts gérés par Theam avec des horizons d’investissement allant de 2018 à 2043,dont la protection en capital est évolutive et varie en fonction de la durée de placement et des taux d’intérêt. Parallèlement, le potentiel de performance est réalisé via une exposition à des moteurs de croissance diversifiés.
18/03/2014

Mirabaud élargit son offre de services au sein de la banque privée

Mirabaud élargit son offre de services au sein de la banque privée avec la création d’une équipe spécialisée en Corporate Advisory. Celle-ci dispense des conseils aux clients privés et aux sociétés familiales en matière de cessions d’entreprises et de décisions financières et stratégiques y afférant.
18/03/2014

Les investissements en immobilier d’entreprises en hausse de 22% en 2014

Selon l'étude Investment Atlas 2014, qui analyse les volumes investis en immobilier d’entreprise dans 62 pays, 1.180 milliards de dollars (859 milliards d’euros) ont été investis dans le monde en 2013, soit une hausse de 22,6 % sur un an qui porte l’activité à son niveau le plus élevé depuis 2007. La fin de la récession, la reprise du climat des affaires et un accroissement de l’offre disponible à la vente ont soutenu l’activité du marché mondial de l’investissement en 2013. La hausse des volumes investis et des valeurs s’est accompagnée d’une baisse des taux de rendement prime, revenus à des niveaux d’avant crise. Dans la zone EMEA (Europe, Moyen-Orient et Afrique), les volumes investis ont atteint 246,3 milliards de dollars (179,3 milliards d’euros) l’an dernier, soit une hausse de 23 % par rapport à 2012. Cette tendance devrait se poursuivre en 2014, avec une progression des volumes estimée à 12-13 % par rapport à l’année précédente. «En 2014, les volumes investis dans le monde devraient augmenter de 13 % », estime Olivier Gérard, président de Cushman & Wakefield France. «L’Amérique du Nord et l’Europe de l’Ouest seront les principaux moteurs de l’activité, [qui] sera plus généralement stimulée par l’amélioration des fondamentaux des marchés locatifs, la plus forte demande des investisseurs et de nouvelles sources de financement», ajoute-t-il.

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