Les financiers confirment leur grand intérêt pour les «security tokens»

Les professionnels des marchés (Amafi), de la gestion (AFG, Aspim) et de la blockchain (FD2A) ont affirmé leur intérêt pour les «security tokens» au travers de 148 réponses à une enquête de place. A 79%, ils ont jugé pertinente la définition actuelle de ces «instruments financiers enregistrés sur une blockchain», ainsi que la distinction entre ceux directement émis via une blockchain («native») et les autres («non-native»), «dont la digitalisation doit pouvoir apporter une meilleure liquidité», a rappelé Matthieu Lucchesi, avocat du cabinet Gide 255, qui relayait l’enquête avec Woorton, ConsenSys et PwC.

Les répondants ont identifié de nombreux avantages potentiels des «security tokens» : une automatisation du respect des exigences réglementaires et de la gestion des événements au cours de la vie des titres, une réduction des coûts, l’optimisation du règlement-livraison, la capacité à identifier les porteurs des jetons et à mettre le registre à jour instantanément. Et donc la capacité à toucher de nouvelles catégories d’investisseurs et réciproquement la diversification de ces derniers sur de nouveaux actifs.

Le recours à une «blockchain» publique serait privilégié pour des questions d’interopérabilité avec d’autres acteurs et d’indépendance de la tenue de registre par rapport à l’émetteur, malgré des questions autour de la protection des données. Les professionnels laissent entrevoir une distribution plutôt orientée vers les investisseurs professionnels que vers le grand public. Un des enjeux restera la conservation des jetons et plus particulièrement des clés d’accès, plutôt via un tiers conservateur que par les porteurs eux-mêmes, dans tous les cas avec des outils «non connectés» («cold storage»), une gouvernance multisignature et la possibilité de régénération des clés privées en cas de perte.

Les préoccupations réglementaires et juridiques (82%) ont confirmé le besoin d’une analyse de l’existant : «L’article 26 de la loi Pacte a été introduit afin de répondre à l’absence de réglementation autour des émissions (ICO) et des échanges de jetons numériques qui n’étaient pas des instruments financiers. Avec les ‘security tokens’, nous retombons sur des instruments financiers dont nous analysons actuellement les réglementations en vigueur pour voir si elles doivent être adaptées ou si elles pourraient suffire», a expliqué Anne Maréchal, directrice des affaires juridiques de l’Autorité des marchés financiers (AMF).