Coinbase est toujours dans le viseur du gendarme boursier américain

Sous le coup d’une enquête de la Securities and Exchange Commission (SEC) depuis cet été, Coinbase a reçu une «décision préliminaire» ce 22 mars de la part du gendarme boursier américain recommandant une action en justice. Le régulateur s’intéresserait de près à de nombreux services fournis par la plateforme comme son portefeuille crypto ou son service de staking ainsi qu’à une partie de ses actifs numériques listés.

Pour une entreprise crypto, être menacée d’une enquête par la SEC n’est pas forcément une exception mais la récente amende de 30 millions de dollars payée par Kraken a tendu l’écosystème américain et rappelé que le régulateur pouvait frapper fort, surtout après le scandale FTX. Immédiatement après la publication de la SEC, Coinbase a réagi dans un long communiqué signé de son directeur juridique Paul Grewal pour exprimer son incompréhension.

Absence de réglementation claire

Son PDG Brian Armstrong multiplie les sorties depuis l’affaire FTX pour appeler à une clarification de la réglementation concernant les activités cryptos, qui n’avance globalement pas depuis un an et demi, notamment à cause d’un blocage politique, qui pousse les régulateurs comme la CFTC (Commodity Futures Trading Commission) ou la SEC à appliquer la loi avec les moyens du bord.

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Actuellement, il n’existe par exemple pas de parcours d’enregistrement adapté aux plateformes d’échange de cryptomonnaies. «Plus précisément, la SEC nous a demandé de donner notre avis sur ce à quoi pourrait ressembler un parcours d’enregistrement pour Coinbase. Nous avons développé et proposé deux modèles d’enregistrement différents. Nous avons dépensé des millions de dollars en soutien juridique pour élaborer ces propositions et avons demandé à plusieurs reprises à la SEC de nous faire part de ses commentaires. Nous n’en avons eu aucun», explique le communiqué.

Derrière cette «décision préliminaire», la SEC cherche également à obliger les plateformes à être plus rigoureuses vis-à-vis des cryptoactifs qu’elles choisissent de proposer à leurs clients. Depuis les procédures judiciaires intentées à l’encontre de Ripple, la SEC multiplie les enquêtes chez quasiment tous les acteurs cryptos en menaçant de requalifier en instrument financier certaines cryptos listées. La cotation (listing) des cryptos est un enjeu majeur de rentabilité pour les plateformes qui tirent une grande partie de leurs bénéfices via les commissions perçues des échanges. La tentation est souvent grande de proposer des cryptomonnaies populaires sur le marché quitte à être moins regardant concernant leur viabilité et les projets sous-jacents.

Coinbase dispose d’un processus rigoureux d’analyse et d’examen de chaque actif numérique avant de le rendre disponible sur notre bourse - un processus que nous avons partagé en détail avec la SEC dans le cadre de notre cotation publique. Plus de 90% des actifs que nous examinons ne sont finalement pas listés sur Coinbase parce qu’ils ne répondent pas à ces normes», est-il écrit dans le communiqué.

Le soutien de Binance

Coinbase, en raison de son statut d’entreprise cotée sur le Nasdaq depuis avril 2021, est considérée par de nombreux observateurs du marché comme la plateforme d’échange la plus régulée du marché. L’entreprise dirigée par Brian Armstrong a d’ailleurs toujours mis la régulation au centre de sa stratégie.

La plateforme a en outre reçu un soutien inattendu de Patrick Hillmann, le chef de la stratégie du principal rival Binance, qui a reproché aux autorités leur manque de clarté concernant la régulation à appliquer. «C’est ainsi qu’une réglementation appropriée devrait fonctionner : directe, transparente et définitive […] L’industrie de la blockchain ne sera pas la dernière à être ciblée par ces types de mesures d’application extraconstitutionnelles si la communauté des affaires dans son ensemble ne s’exprime pas», a-t-il expliqué sur le réseau social LinkedIn.