Nexans risque une amende de plusieurs centaines de millions d’euros

Nexans en sait un peu plus sur ce qui lui est reproché. Le fabricant de câbles, ainsi que onze autres groupes du secteur, ont reçu hier les griefs de la Commission européenne dans le cadre d’une enquête ouverte en 2009 sur des comportements anticoncurrentiels dans le secteur des câbles d'énergie sous-marins et souterrains. Le suisse ABB et le danois NKT ont également dit avoir reçu ce courrier.

La Commission explique «craindre que les producteurs ne se soient entendus pour se répartir les marchés et les clients dans le cadre de projets relatifs à des câbles électriques souterrains et sous-marins et pour fixer les prix dans l’Espace économique européen». La communication des griefs ne présage pas de l’issue de la procédure. Toutefois, si Nexans et ses homologues devaient être condamnés, la sanction cumulée pourrait représenter plusieurs centaines de millions d’euros. Au maximum, chaque groupe encourt individuellement une amende équivalente à 10% de son chiffre d’affaires total, soit 500 millions d’euros dans le cas de Nexans, sur la base de ses revenus 2009.

Le montant de l’amende potentielle sera calculé selon des règles fixées par le règlement de la Commission européenne. Si le calcul dépend de la gravité de l’infraction supposée, de sa durée et de circonstances aggravantes (récidive) ou atténuantes, il repose avant tout sur le montant du chiffre d’affaires généré par les activités dans le collimateur de la Commission. En matière de cartel démontré, la sanction de base peut représenter jusqu’à 30% du chiffre d’affaires du métier concerné. Ce montant de base est ensuite multiplié par le nombre d’années pendant lesquelles l’infraction a été constatée. Enfin, une somme équivalente à 15-25% des ventes annuelles totales de ce secteur peut être ajoutée.

Même s’il reconnaît l’impact négatif qu’elle représenterait pour ses finances, Nexans n’a pas chiffré le risque potentiel de cette enquête. Aucune provision n’a d’ailleurs été inscrite dans les comptes du groupe. Toutefois, selon les analystes d’Oddo, qui ont récemment organisé une réunion entre la direction de Nexans et des investisseurs, le montant de l’amende pourrait s'établir entre 200 et 400 millions d’euros, soit entre 10 et 20% de la capitalisation de Nexans. En début d’année, les analystes de Natixis chiffraient le risque à 80 millions d’euros. Le temps de répondre aux griefs de la Commission, la décision définitive, et le montant de la sanction éventuelle, ne seront pas connus avant plusieurs mois.