L’AMF rappelle aux analystes financiers leurs obligations

Dans un souci de bon fonctionnement du marché, l’AMF vient de publier à l’attention des analystes financiers des recommandations applicables dès le 30 juin 2014.

En préambule le régulateur rappelle que les dispositions réglementaires existantes s’appliquent à l’analyse «sell side» actions, crédit et aussi à l’analyse quantitative, dans la mesure où elle porte sur des titres de capital ou de créance. En revanche, il appartient au responsable de la conformité de chaque établissement de déterminer si ces mêmes règles s’appliquent aux stratégistes et économistes.

Afin de prévenir les conflits d’intérêts, l’AMF considère que la séparation physique des analystes et des vendeurs permet d’éviter les fuites. Toutefois, en vertu du principe de proportionnalité, les petits établissements peuvent avoir leurs équipes dans les mêmes bureaux à condition que «des mesures alternatives efficaces» soient prises, comme la séparation des photocopieurs et une politique de «clear desk». Par ailleurs, le gendarme boursier recommande que soient mis en place des dispositifs internes interdisant aux analystes la détention de titres cotés en direct, et pas uniquement pour les valeurs suivies par l’analyste.

Alors que l’analyste doit garder son indépendance d’opinion, l’AMF rappelle aux émetteurs qu’il «n’est pas acceptable» d’écarter certains analystes de réunions collectives, même si l’analyse ne leur est pas favorable. Quant à la relecture de l’analyse par l’émetteur, le régulateur se borne à rappeler qu’elle est autorisée par la réglementation, mais doit exclure la recommandation et l’objectif de cours.

L’AMF recommande de ne pas lier la rémunération de l’analyste au nombre de road shows organisés avec l’émetteur, ce qui «pourrait nuire à son indépendance». En outre, la rémunération individuelle ne peut être liée aux revenus générés par une opération de marché primaire, même pour les petits établissements, mais peut être liée à la performance globale du courtier.

Enfin, le régulateur recommande de ne pas publier en cours de séance un changement de recommandation, sauf si une information «importante» de la société du secteur a été publiée au cours de la même séance.

Par ailleurs, le mécanisme de commission de courtage partagée n’a pas a été traité par ce guide, en raison des réflexions en cours sur un dégroupage entre l’exécution des ordres et les services de recherche pour les valeurs moyennes.