UBS rejette la proposition d’indemnisation de Nasdaq OMX pour les ratés de l’IPO de Facebook

Nasdaq OMX peut souffler. Le régulateur boursier américain (Securities and Exchange Commission) a donné hier son feu vert au plan bâti par l’opérateur transatlantique pour indemniser les courtiers de Wall Street victimes des failles techniques ayant affecté et retardé les premiers pas en Bourse de l’action Facebook en mai 2012. Le montant retenu de 62 millions de dollars est largement inférieur au chiffrage livré par les animateurs de marché, de l’ordre de 500 millions de dollars.

Les participants lésés, parmi lesquels figurent des filiales de Citigroup, Knight Capital et Citadel, ont une semaine pour déposer un dossier de demande d’indemnisation. Selon la SEC, la proposition fournit «une compensation bien plus importante pour des demandes éligibles, en dehors de toute procédure judiciaire, que ce qui serait disponible autrement».

Tous ne l’entendent pas ainsi. UBS, qui estime ses pertes à plus de 350 millions de dollars, a fait part de son intention de requérir un arbitrage pour recouvrer la totalité. Au mois d’août dernier, la banque suisse avait jugé la proposition de transaction de Nasdaq OMX «inadéquate pour répondre à la magnitude des échecs sans précédent de l’opérateur». Au cœur de cette contre-attaque se niche l’interrogation suivante : jusqu'à quel point l’opérateur boursier peut-il être tenu pour responsable de problèmes techniques ? En théorie, la responsabilité de Nasdaq OMX est plafonnée réglementairement à 3 millions de dollars par mois dans la plupart des cas. C’est d’ailleurs pour cette raison que le groupe a sollicité l’approbation de la SEC.

Cette dernière n’a pas pris position hier sur cette question, il reviendra à la justice, le cas échéant, de la trancher. Au mois d’août, Citi avait souligné des pertes résultant d’une «conduite [de Nasdaq OMX] dictée par le profit avant et pendant l’IPO de Facebook» et ne découlant donc pas d’une «activité réglementaire protégée ou d'échecs de routine du système». La banque américaine n’a pas indiqué hier quelle suite elle entendait donner à cette proposition. Les établissements qui l’accepteront renonceront en tout cas à toute poursuite judiciaire, ce que Knight Capital a récemment qualifié de «précédent nocif» dans un courrier adressé à la SEC.