KBC renoue avec le démon des subprimes

KBC voit ressurgir un vieux dossier. Le procureur de la République a engagé des poursuites contre la banque belge pour escroquerie, dans le cadre de la vente de CDO (collateralized debt obligations, titres adossés à des créances titrisées) peu avant la crise des subprimes.

KBC a confirmé à L’Agefi les informations parues vendredi dans Le Figaro. «Nous avons reçu l’avis du procureur ce matin [vendredi]. Malgré notre surprise, cela va nous donner l’occasion d’examiner le dossier et prendre connaissance de ce qui nous est reproché. Mais en tous les cas, nous contestons l’accusation d’escroquerie», réagit une porte-parole de KBC.

Une plainte avait été déposée en 2008 par Shânti Asset Management, une société de gestion française. En 2006, elle avait souscrit trois CDO commercialisés par KBC, en vertu notamment de la garantie, dans sa documentation commerciale, de remplacer d’éventuels actifs défaillants, sans coût supplémentaire. A l’époque, l’établissement avait souligné que la «garantie de substitution» concernait «le droit de KBC d’adapter au besoin le portefeuille sous-jacent […]. Nulle part la documentation ne mentionne une quelconque obligation».

En outre, les trois CDO bénéficiaient de la note de qualité de crédit maximale (AAA), octroyée par Moody’s – comme l’ensemble des tranches les plus sûres des CDO émis avant la crise financière. L’agence de notation est d’ailleurs associée à l’affaire en qualité de «tiers de bonne foi».

Mais l’effondrement des marchés de dette au cours de l’été 2007 a tout balayé sur son passage. Shânti AM a essuyé une perte d’une dizaine de millions d’euros. «Nous défendrons nos droits avec sérénité devant le tribunal. Des sociétés ont déjà intenté des procédures en Belgique à l’encontre de KBC. Dans les sept cas, le tribunal nous a donné raison», rappelle la porte-parole de la banque. Une audience est prévue début octobre devant le tribunal correctionnel de Paris, écrit Le Figaro.

Si la crise des subprimes et l’effondrement consécutif de nombreux produits de dette structurés (CDO, CLO, etc.) ont occasionné beaucoup de poursuites civiles en Europe comme aux Etats-Unis à l’encontre d’individus ou de personnes morales (à l’instar de Goldman Sachs pour son CDO «Abacus»), le fait qu’une société soit mise en cause au pénal est suffisamment rare pour être signalé. L’affaire est donc importante pour le secteur – comme pour KBC, qui aurait vendu près de 2 milliards d’euros de CDO avant la crise.