UBS est menacée de nouvelles sanctions aux Etats-Unis

Les ennuis d’UBS s’arrêteront-ils? Alors que débute cette semaine le procès de Kweku Adoboli, son trader accusé de fraude et qui lui a fait perdre 1,85 milliard de francs suisses en 2011, la banque est poursuivie par le régulateur américain des caisses d’épargne (National Credit Union Administration, NCUA) pour fausses déclarations dans la vente d’obligations adossées à des prêts hypothécaires aux particuliers (residential mortgage-backed securities, RMBS), pour un montant total de 1,1 milliard de dollars. Une plainte a été déposée au Kansas à l’encontre d’UBS Securities, a annoncé le régulateur.

Ces produits avaient été vendus en 2006 et 2007 à deux institutions qui ont depuis connu la faillite: US Central Federal Credit Union (US Central) et Western Corporate Federal Credit Union (WesCorp). Dans sa plainte, la NCUA estime que celles-ci «n’avaient pas conscience des omissions ni des déclarations mensongères concernant des éléments importants» des documents d’information, lesquels assimilaient les RMBS à des produits financiers «à faible risque de pertes, alors que celui-ci était en réalité significatif». «L’importante perte de valeur de marché subie par les RMBS ont lésé US Central, WesCorp, ainsi que le directoire de la NCUA», poursuit le régulateur.

Ces deux acteurs font partie de la sous-catégorie de caisses dites corporates, lesquelles ne sont pas en contact avec les particuliers, mais fournissent des services financiers aux caisses d’épargne de détail. Moins contraintes par le régulateur dans leur politique de placements, ces acteurs ont été plus touchés par la crise financière de 2007-2008 que les caisses s’adressant aux particuliers. La NCUA a ainsi saisi deux caisses en 2009 et trois en 2010. Son objectif est de compenser les pertes provoquées par ces faillites en poursuivant les institutions financières ayant vendu les produits structurés incriminés.

Le régulateur rappelle qu’il a déjà déposé plusieurs plaintes à l’encontre de JPMorgan, RBS, Goldman Sachs et Wachovia (aujourd’hui filiale de Wells Fargo). En outre, il a déjà récupéré 170 millions de dollars à travers des règlements négociés avec Citigroup, Deutsche Bank et HSBC.

UBS n’a pas fait de commentaires. Mais la banque est sous pression outre-Atlantique depuis 2009; elle avait notamment accepté de payer une amende et de communiquer aux autorités fiscales les dossiers de certains clients américains.