Les sanctions ciblant les banques américaines ont explosé

Plus de 195 milliards de dollars. C’est la somme faramineuse dont les six plus grandes banques américaines ont dû s’affranchir pour la totalité de leurs amendes et pénalités au cours des vingt dernières années. Bank of America, Citigroup, Goldman Sachs, JPMorgan, Morgan Stanley et Wells Fargo ont été clouées au pilori par l’association américaine Better Markets, qui a passé au crible l’ensemble de leurs délits commis lors des deux dernières décennies. Un portrait peu reluisant où figurent en premier lieu des actes de blanchiment d’argent, de corruption, de fraude massive dans la vente de titres adossés à des hypothèques, des manquements à l’obligation fiduciaire ou bien encore des manipulations de marché.

Visée par 86 actions juridiques majeures, Bank of America est en tête du classement. L’établissement dirigé par Brian Moynihan a ainsi dû verser pas moins de 91 milliards de dollars sur la période pour les solder. Sur ce montant, 82,5 milliards sont à mettre au crédit des litiges liés à la crise des subprimes (dont la pénalité record de 16,65 milliards infligée par la justice américaine en 2014). En deuxième position se trouve JPMorgan, avec 80 procédures ayant généré plus de 40 milliards de dollars de pénalités et amendes. Enfin, Citigroup clôt le podium en totalisant 79 affaires, pour une facture de 20,5 milliards de dollars.

Des plaintes en augmentation

Le séisme de 2008 a été l’un des principaux vecteurs de procédures envers ces établissements. Mais en excluant les cas litigieux liés aux subprimes, l’étude s’alarme d’une augmentation des plaintes. Avant la crise, 85 actions en justice avaient été menées contre ses six grandes banques s’établissaient, pour des sanctions de plus de 14,3 milliards de dollars. Après 2008, et en excluant les affaires liées aux subprimes, Better Markets a recensé 202 actions pour un coût total de 26,7 milliards. «Il est clair que toutes ces amendes et pénalités ont été nettement insuffisantes. Elles n’ont pas suffi à punir ces banques pour leur comportement illégal antérieur ou à les en dissuader, souligne l’association. Il semble que ces amendes ne soient qu’un coût pour faire des affaires, un ralentisseur sur la route vers des bonus toujours plus importants.» Certaines des affaires survenues en 2020 témoigneraient ainsi d’une répétition des erreurs passées. Un constat inquiétant qui amène l’auteur de l’étude à constater l’insuffisance de l’arsenal législatif américain sur ce type de délits. Chez JPMorgan, le nombre d’actions en justice est passé de 15 avant la crise, à 48 après (en excluant là encore les affaires liées aux subprimes). Même tendance chez Citigroup, où les cas litigieux sont passés de 16 à 48.

Enfin, Goldman Sachs n’est pas en reste. Cette année, la firme a accepté de débourser 2,5 milliards de dollars dans le cadre d’un accord à l’amiable avec la Malaisie, pour mettre un terme à l’affaire de corruption 1Malaysia Development Berhad (1MDB). Somme à laquelle s’ajoute une sanction de 2,9 milliards décidée par le Department of Justice américain. Elle avait été accusée par le pays d’avoir aidé aux détournements de milliards de dollars du fonds souverain 1MDB, en touchant des commissions sur des émissions d’obligations. Une affaire qui avait fait chuter le parti de l’ex-premier ministre Najib Razak dans sa course aux élections législatives malaisiennes de 2018. En sus, l’ancien dirigeant avait été condamné à douze ans d’emprisonnement lors de son premier procès. Pour faire amende honorable, Goldman Sachs avait décidé de réduire la rémunération de ses dirigeants.