Le Crédit Agricole et la Société Générale risquent une amende sur l’Euribor

La Commission européenne pourrait infliger le mois prochain des premières sanctions pour manipulation du taux interbancaire
Benoît Menou

L’étau de la Commission européenne semble se resserrer en coulisses sur les banques soupçonnées par l’exécutif européen de manipulation des taux interbancaires de référence Euribor et Libor. Alors que cinq établissements (Barclays, UBS, Royal Bank of Scotland, Icap et Rabobank) ont déjà été punis avec des amendes d’un montant total de 2,7 milliards d’euros par diverses autorités à travers le monde dans le cadre d’enquêtes parallèles concernant surtout le Libor, Bruxelles pourrait sanctionner plusieurs banques dès le mois prochain, deux ans après les premières perquisitions menées sur ce dossier, selon Reuters et Bloomberg.

Le Commissaire européen à la Concurrence a assuré le mois dernier que des nouvelles sur ces enquêtes «très avancées» pourraient être «prochainement» dévoilées. Joaquin Almunia s’était dit «choqué» du comportement de certains traders soupçonnés de manipulation concertée des taux afin d’embellir leurs propres positions.

Tandis que Barclays serait épargnée pour avoir donné l’alerte, les amendes portant sur l’Euribor attendues en décembre «totaliseront sans doute des centaines de millions d’euros», selon Reuters, qui place six groupes dans le viseur de la Commission: les françaises Société Générale et Crédit Agricole, ainsi que HSBC, Royal Bank of Scotland, Deutsche Bank et JPMorgan. Le Wall Street Journal évoque de son côté des amendes individuelles de cet ordre de grandeur et pouvant aller jusqu’à tutoyer le seuil du milliard d’euros.

Certaines banques pourraient toutefois retarder l’échéance en contestant encore le montant de la punition, quand bien même Bruxelles devrait offrir une remise de 10% aux établissements de bonne volonté acceptant de dévoiler immédiatement un accord. Bloomberg croit savoir que HSBC a même d’ores et déjà rompu les négociations sous ce prétexte, tout comme au moins une autre banque.

Le secteur semble soucieux de prévenir le coût juridique des procédures en cours, à l’image de Deutsche Bank qui a inscrit au troisième trimestre une provision de 1,2 milliard d’euros en grande partie liée aux litiges. La Société Générale, qui n’a, comme ses concurrentes, pas souhaité commenter les informations diffusées hier, a enregistré sur les trois trimestres écoulés à fin juin une provision non attribuée pour litiges cumulée de 500 millions.

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