L’ACPR muscle ses sanctions contre le blanchiment

L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) montre les crocs dans la lutte contre le blanchiment. Le régulateur français a prononcé deux sanctions d’un million d’euros le 25 novembre et le 2 décembre à l’encontre de deux banques: la Caisse d’Epargne du Languedoc-Roussillon et la Banque Chaâbi du Maroc, filiale française de la Banque centrale populaire, premier établissement financier marocain.

La commission des sanctions de l’ACPR les a condamnées pour plusieurs manquements au dispositif de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT).

La commission a estimé que la Caisse d’Epargne n’avait pas mis en place une classification des risques adaptée, que son système de surveillance et de détection des opérations atypiques était «lacunaire» et que ses procédures de traitement des anomalies n’étaient pas adéquates. De telles carences ont ainsi conduit à «de nombreux défauts de déclarations de soupçons». L’ACPR n’a donc pas retenu l’argument de la Caisse d’Epargne, qui renvoie à BPCE, son organe central, la responsabilité du pilotage du dispositif LCB-FT du groupe dans le cadre d’une approche consolidée.

La sanction relative à la Banque Chaâbi – qui aurait pu être plus sévère si cette dernière n’avait pas remplacé ses dirigeants et mis en place un programme de mise à niveau – souligne notamment des lacunes dans la connaissance et la surveillance de certains clients et dans l’obligation de déclaration à Trafin, ainsi qu’une insuffisance de moyens affectés au contrôle interne.

La relative lourdeur des amendes fait écho à deux sanctions prononcées à l’encontre de la Société Générale et d’UBS. Sous les feux de l’actualité, la banque helvétique a écopé d’une sanction record de 10 millions d’euros en juin dernier. Entre autres griefs, la commission lui reprochait d’avoir ignoré les avertissements de son audit interne, faisant état de «graves soupçons» concernant des opérations de blanchiment de fraude fiscale.

Il y a un an, la commission avait condamné la Société Générale à une amende de 500.000 euros, dans le cadre d’un vaste audit mené en 2010 et 2011 auprès des grands acteurs de la banque privée en France. La synthèse de ces 17 contrôles avait révélé des «insuffisances significatives» aux obligations de lutte contre l’argent sale, comme des failles entre sociétés mères et filiales établies à l’étranger, une absence de classification des risques, voire la sous-traitance des obligations de vigilance.