Les investisseurs d’ABS devraient y voir plus clair dès décembre 2012

La Banque centrale européenne (BCE) vient de préciser le calendrier de lancement du registre européen sur les titrisations éligibles à son refinancement. L’institution travaille depuis 2009 à ce projet pour permettre aux investisseurs d’avoir plus d’informations sur les prêts sous-jacents aux ABS. L’initiative doit permettre de leur redonner confiance dans ce marché, sérieusement ébranlé depuis la crise.

«Une harmonisation globale, entre les formulaires d’information requis par les agences de notation, par la BCE et bientôt par le label PCS pourrait in fine achever le travail de transparence cher aux différents intervenants du marché», se félicite Henri de Mont-Serrat chez Natixis.

Comme prévu, les émetteurs de titrisations adossées à des prêts immobiliers résidentiels (RMBS) seront les premiers à devoir se soumettre à ces obligations de transparence, le 1er décembre 2012. A partir du 1er janvier de 2013, ce sera au tour des titrisations adossées à des prêts aux PME (SME CLO) et à des prêts immobiliers commerciaux (CMBS). Enfin, le régime s’appliquera aux titrisations adossées à des prêts à la consommation le 1er janvier 2014.

La BCE précise que pour chaque classe d’actifs, les émetteurs bénéficieront d’une période de transition de 9 mois à partir de ces dates pour compléter les données à fournir sur les prêts sous-jacents à l’European DataWarehouse, développée notamment avec Sapient Global Markets. Chaque titrisation se verra attribuer un score en fonction de son niveau de transparence. La banque centrale ne précise pas l’impact éventuel de cette note sur l’éligibilité ou la décote appliquée aux titrisations acceptées au guichet de la BCE.

En tout cas, les portefeuilles d’actifs sous-jacents à chaque titrisation devront être homogènes pour que les informations transmises à la BCE soient lisibles. Si les actifs sous-jacents ne sont pas homogènes et/ou ne se conforment pas aux critères de transparence définis par la banque centrale, ils ne seront donc plus éligibles à son guichet à partir du 1er avril 2014.

«Si les ABS mixtes ne sont plus éligibles aux opérations de repo, cela pourrait provoquer des opérations de rachats de titrisations ou de restructurations de l’activité sur les marchés italien et espagnol où les titrisations adossées à des portefeuilles d’actifs mixtes sont assez communes», estiment les analystes de Barclays Capital.

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