Les collectivités locales se préparent à émettre en septembre prochain

Le projet d'émission obligataire des collectivités prend forme. Hier, les associations qui organisent l’opération ont officialisé le nom des trois chefs de file qui organiseront l’opération. Il s’agit de Crédit Agricole CIB, HSBC et Natixis. Chargés tous trois du placement, ils se voient aussi confier des rôles spécifiques. CA CIB s’occupera de la notation et de la relation avec les agences, HSBC gérera la communication et la présentation du projet aux investisseurs, et Natixis se chargera des aspects administratifs. Le montage juridique est confié au cabinet d’avocats Willkie Farr & Gallagher.

Le format de l’opération sera précisé le 21 mai. C’est en effet à cette date que les collectivités doivent confirmer leur participation à l'émission et préciser leurs besoins. Environ un tiers des 70 collectivités initialement contactées ont déjà donné leur feu vert.

«Nous n’avons pas encore décidé si nous ferons noter l'émission par une ou deux agences de notation, explique Olivier Landel, délégué général de l’Acuf qui représente les communautés urbaines. Ceci dépendra du volume de l'émission.» La note de l'émission sera fonction de la qualité de crédit des collectivités participantes. L’emprunt conjoint «Collectivités Territoriales de France n°1» qui regroupait 22 noms est actuellement noté A1.

L’objectif est de boucler toute la documentation juridique avant fin juillet. «Nous prévoyons de faire un road-show début septembre. Nous déterminerons le circuit et les pays visités une fois que nous aurons une idée du montant à lever et du nombre de collectivités qui participeront», ajoute le représentant de l’Acuf.

Cette opération marquera une nouvelle étape dans la diversification des sources de financement des collectivités, qui est montée en puissance l’an dernier, comme en témoigne l’Observatoire Finance Active de la dette. Les emprunts obligataires ont compté pour 7,7% des financements levés en 2011. Les financements éligibles de la Banque européenne d’investissement et de la Caisse des Dépôts ont représenté 5,9% et 22,1% respectivement des emprunts nouveaux. Un peu plus d’un tiers des emprunts levés l’ont été via des financements alternatifs, rapporte ainsi l'étude.