Les chambres de compensation devront mener des stress tests réguliers

Les régulateurs internationaux viennent de mettre à jour les standards qui devront s’appliquer aux infrastructures de marché pour les rendre plus résistantes aux chocs. Les nouvelles règles, qui devraient être adoptées avant la fin 2012, concernent les systèmes de règlement livraison, les registres de données et surtout les chambres de compensation qui devront détenir plus de ressources et d’actifs liquides.

Elles remplacent trois régulations qui datent de 2001 et 2004. Car même si la Banque des règlements internationaux (BRI) et l’Organisation internationale des commissions de valeurs (Iosco) jugent que les infrastructures de marché ont bien résisté pendant la crise, celle-ci a aussi prouvé combien il était important de les encadrer. Et le G20 a recommandé la compensation d’un maximum de produits dérivés échangés de gré à gré avant la fin de l’année 2012.

Les nouvelles règles exigent que les chambres de compensation les plus exposées au risque de crédit ou celles qui sont jugées d’importance systémique dans plusieurs juridictions aient des ressources financières supplémentaires. Objectif: encaisser le défaut d’au moins deux participants et de leurs affiliés, qui causerait le plus grand risque de crédit «dans des conditions de marché extrêmes mais plausibles». Les autres chambres devront avoir de côté suffisamment d’argent en plus pour faire face au défaut d’un participant et des ses affiliés.

Les régulateurs internationaux veulent aussi armer les infrastructures de marché contre le risque de liquidité. Les chambres de compensation devront disposer de ressources suffisamment liquides pour faire face à trois scénarios différents. Là encore, les régulateurs font la différence entre les chambres les plus systémiques et les autres. Pour s’assurer qu’elles sont suffisamment solides, elles devront mettre en œuvre des stress tests tous les mois.

Par ailleurs, les régulateurs veulent que les chambres assurent la ségrégation et la portabilité des positions de leurs clients, surtout lorsqu’il s’agit de la compensation de dérivés échangés de gré à gré. Enfin, la BRI et Iosco ont ouvert une consultation jusqu’en juin prochain sur la façon dont les infrastructures de marché informent leurs utilisateurs des risques qu’ils encourent. Les deux institutions sont aussi en train de travailler sur les régimes de résolution des infrastructures.