Le régulateur américain enquêterait sur des CLO émis après la crise

Le régulateur américain, la Securities and Exchange Commission (SEC) a lancé une enquête sur les CLO (collateralized loan obligations) émis aux Etats-Unis depuis la crise, selon le Wall Street Journal. La SEC chercherait à savoir si des banques ou des institutions financières américaines n’ont pas fait un usage abusif de ces montages pour se débarrasser de certains actifs à leur bilan et masquer ainsi illégalement certains de leurs risques.

Le marché des CLO américain a retrouvé son dynamisme depuis plusieurs années alors que les investisseurs recherchent du rendement. Selon les chiffres de S&P Capital IQ, les émissions de CLO ont déjà atteint 20,5 milliards de dollars outre-Atlantique depuis le début de l’année.

De manière séparée, le régulateur américain chercherait aussi à savoir si les banques ont trompé leurs clients en proposant de mauvais prix pour certaines transactions, explique le Wall Street Journal, qui cite des «personnes proches de l’enquête». Dans ce volet, le régulateur s’intéresserait plus spécifiquement aux RMBS mais aussi à certains CLO. Parmi les banques qui feraient l’objet d’une enquête figurent Barclays, Citigroup, Deusche Bank, Goldman Sachs, Morgan Stanley, Royal Bank of Scotland et UBS.

La SEC a mené de nombreuses enquêtes sur les titrisations émises avant la crise et notamment les CDO (collateralized debt obligations). Récemment, UBS a accepté de verser 49,8 millions de dollars au régulateur pour mettre un terme à un litige portant sur la commercialisation de son CDO, ACA ABS 2007-02. Fin 2011, Citigroup avait aussi dû payer 285 millions de dollars pour un CDO de plus d’1 milliard. Selon le Wall Street Journal, la SEC estime avoir presque fait le tour des affaires sur les titrisations émises avant la crise et s’intéresse désormais aux opérations qui ont été placées depuis que le marché a repris de sa vigueur.

Contrairement au marché américain, le marché européen n’a retrouvé son dynamisme que très récemment. C’est Cairn Capital qui a ré-ouvert le marché avec l’émission de Cairn CLO III pour 300,5 millions d’euros en février 2013. Depuis les opérations se sont multipliées, mais la réglementation en train d'être élaborée par l’Autorité bancaire européenne risque d’être considérablement durcie.