L’AMF veut sanctionner Exane et Petercam pour manipulation de cours

Des griefs «d’une particulière gravité». C’est en ces termes que le Collège de l’AMF a qualifié certains des manquements reprochés hier à Petercam et à Exane, ainsi qu’à trois salariés. Soupçonné d’avoir voulu manipuler les cours des actions Naturex et SIPH, Alexander Roose, co-gérant d’un compartiment de la Sicav Petercam B Fund, risque une amende de 50.000 euros, tout comme Amaury Steyaert et Gilles Renaut, respectivement «sales trader» chez Petercam et Exane. Gilles Renaut est aussi menacé d’un avertissement pour «manquement à ses obligations professionnelles».

Outre des sanctions individuelles, l’AMF a requis des amendes de 200.000 et 300.000 euros pour le courtier et pour Petercam. Contrairement à Exane, qui pourrait écoper d’un blâme pour des carences dans ses procédures de compliance, la société de gestion belge échappera à une sanction administrative, puisque le groupe avait fermé son établissement français trois mois avant les faits.

Le 30 décembre 2011, Amaury Steyaert transmet en fin de matinée, à la demande d’Alexander Roose, deux ordres d’achat de 5.000 titres Naturex et de 3.000 titres SIPH à Gilles Renaut, assortis de modalités de «prix au marché» et «à la clôture». Vers 14 heures, Gilles Renaut s’inquiète que ces ordres (qui représenteront 100% des achats du fixing de clôture) fassent «monter énormément» les deux valeurs, selon les conversations téléphoniques enregistrées. «Tu [ne] penses pas que c’est le but?», rétorque Amaury Steyaert, ajoutant que «pour les performances, ça peut être très important».

Inquiet que le bond des titres Naturex et SIPH, qui clôtureront en hausse de 7,74% et 8,36%, n’entraîne une suspension de la cotation, Amaury Steyaert rappelle à son tour Gilles Renaut. «Il faut se mettre juste en dessous du seuil limite», conseille alors Gilles Renaut, pour éviter que le niveau de clôture de la veille soit pris en compte pour arrêter la valeur du fonds à fin 2011. La valeur avait gonflé de plus de 430.000 euros à la suite des deux ordres.

Les avocats d’Alexander Roose ont réfuté la caractérisation des opérations comme manipulation de cours. «Les textes applicables (…) supposent, pour que ce manquement soit caractérisé, l’émission de plusieurs ordres», a indiqué l’un d’eux, en référence à l’article 631-1 du règlement de l’AMF, qui utilise le pluriel «des ordres». L’avocat a néanmoins admis «qu’il y a au dossier des enregistrements dont la teneur est malheureuse».