La Place veut préserver le mode de rémunération de la recherche

Soucieux de défendre l’analyse financière, gérants et brokers français proposent aux régulateurs européens qui envisagent de bouleverser le modèle économique de cette activité, de généraliser les meilleures pratiques. «La prise en compte de ces meilleures pratiques permettrait de répondre aux préoccupations», explique Emmanuel de Fournoux, à l’Association française des marchés financiers (Amafi) qui représente les courtiers.

Le régulateur européen, l’Esma, propose que l’analyse financière (du moins une partie) soit payée directement par les gérants plutôt que par le client final, via les commissions de courtage. Cette proposition est soutenue par l’autorité de régulation britannique (FCA) au nom de la protection de l’investisseur. Elle est cependant combattue par les professionnels et le régulateur français, l’AMF, qui redoutent une baisse drastique des budgets alloués à l’analyse financière.

Plutôt que de changer complètement les règles, l’Amafi et l’Association française de la gestion financière (AFG) proposent d’améliorer celles qui existent. Pour s’assurer que les commissions de courtage servent bien à rémunérer des services de recherche, «des directives plus poussées pourraient être proposées par les régulateurs», pour les identifier, écrivent les associations dans leur réponse à la consultation que la FCA vient de refermer sur ce sujet.

Les associations font aussi valoir que le système de commissions de courtage partagées, qui distingue les commissions versées pour la recherche de celles versées pour l’exécution, pourraient être mieux utilisé. Et ce, afin d’éviter que les frais de recherche soient systématiquement indexés sur ceux de l’exécution. Enfin, les professionnels plaident pour que les gérants établissent plus systématiquement un budget défini pour la recherche. Là encore, le régulateur est invité à s’inspirer des bonnes pratiques.

Un groupe de gérants et de professionnels de la recherche et du courtage réfléchit aussi à soumettre des pistes d’évolution au régulateur français. «L’idée est de donner des armes à l’AMF pour l’aider au niveau européen à défendre le dispositif de commissions de courtage partagées», explique Bertrand Merveille, responsable de la conformité et du contrôle interne chez Financière de l’Echiquier. Les professionnels envisagent l’établissement d’une «norme de Place» sur les commissions de courtage et réfléchissent, entre autres, à offrir plus de transparence aux investisseurs finaux sur les frais imputés aux fonds.