La justice rappelle la Société Générale à d’autres mauvais souvenirs

Une autre affaire qui ne ressort pas forcément au meilleur moment pour la Société générale et son PDG, Daniel Bouton: le tribunal correctionnel les jugera à Paris à partir de lundi pour «blanchiment aggravé» de capitaux.

Daniel Bouton s’expliquera sur le rôle de sa banque dans un circuit de chèques entre France et Israël. Ce circuit aurait servi à blanchir le produit de fraudes fiscales, de vols ou des fonds détournés d’entreprises.

Dans ce dossier ouvert en juillet 1998 et baptisé «Sentier II», seront jugées trois autres personnes morales (la Société Marseillaise de Crédit - filiale de la HSBC - la Banque Nationale du Pakistan, la Barclays), ainsi que 137 personnes physiques.

Il n’est pas imputé aux banques un rôle actif ou un enrichissement. L’instruction leur reproche d’avoir connu le mécanisme de blanchiment lié aux chèques, mais de n’avoir pris aucune mesure pour y mettre fin ou pour le dénoncer.

La Société générale aurait ainsi attendu quatre ans, de 1998 à 2002. Ce procès sera l’occasion d’un débat sur l'étendue du rôle moral que la règlementation donne aux banques concernant l’argent du crime.

Daniel Bouton et la Société générale nient tout délit. Ils expliquent qu’ils n’avaient pas connaissance du circuit frauduleux et que le contrôle des chèques est impossible. Il est absurde de demander à une «gare de triage de vérifier le contenu des wagons», a estimé Daniel Bouton pendant l’enquête.

Organisé dans une salle spécialement construite, le procès se tiendra jusqu’au 31 juillet. Daniel Bouton et les personnes physiques encourent jusqu'à dix ans de prison ferme.Les banques risquent de lourdes sanctions financières et des mesures telles que des interdictions partielles d’activité, un placement sous surveillance judiciaire, des fermetures d'établissements, ou encore une exclusion des marchés publics.

Trois membres de l'état-major de Daniel Bouton, Emmanuel de Bouard, Jean-Paul Leblanc et Philippe Vigue, seront aussi sur le banc des prévenus, mais pas le n°2 de la banque, Philippe Citerne, présenté comme postulant à la succession du P-DG. Mis en examen, il a bénéficié d’un non-lieu.

Le montant total des sommes frauduleuses présumées blanchies ainsi s'élève à des dizaines de millions d’euros, dont sept pour la Société générale. Les audiences concernant la Société générale se dérouleront les 28 et 29 mai, précise la banque dans un communiqué.