La dette subordonnée bancaire pourrait profiter de Bâle III

Comptabilisées actuellement dans le capital réglementaire des banques, les dettes subordonnées - comprenant la dette «lower tier 2» (datée et remboursable par anticipation), la dette «upper tier 2» (perpétuelle ou datée) et la dette «tier 1» (perpétuelle) - ne le seront plus après la mise en place des nouvelles règles Bâle 3 entre 2013 et 2019.

«Le stock actuel de dettes subordonnées bancaires est en phase d’attrition et ne devrait pas être remplacé», ce qui «rendra la classe d’actif rare et potentiellement chère», explique François Lavier, analyste gérant chez Lazard Frères Gestion (LFG). Selon l’expert, ce stock de dettes en euros dépasse actuellement les 320 milliards et pourrait être ramené à 25 milliards après 2019. Déjà programmée, la disparition progressive des titres subordonnés sous Bâle 3 débutera en janvier 2013. Au 1er janvier 2022, aucune dette «tier 1» et «tier 2» existante ne pourra rentrer dans la base de capital.

Selon LFG, l’impact de Bâle 3 se traduira par la disparition des dettes «upper tier 2». Encore fortement décotée, ce type de dette bénéficie de facteurs de soutien technique, dont notamment la multiplication des opérations d’échange et de rachat de dettes, qui permettent aux banques européennes d’accroître leur ratio de solvabilité. D’après LFG à début octobre, environ 13,6% des encours (83 milliards d’euros) ont été rachetés. De même, la plupart des institutions financières, à l’exception de Deutsche Bank et de quelques entités de second rang, continuent de rembourser par anticipation les dettes subordonnées à la première date possible (call). La directive Solavbilité 2 sur l’assurance pourrait aussi soutenir la classe d’actif en orientant les flux d’épargne des assureurs vers les produits obligataires.

Alors que certains régulateurs, notamment suisses, semblent privilégier les titres contingents, l’incertitude demeure sur les caractéristiques des nouveaux titres rentrant dans le capital réglementaire.

Le marché primaire a récemment donné des signes d’animation avec des émissions de Hannover Re, CNP Assurances, Lloyds et Monte dei Paschi di Siena. Une bonne nouvelle au regard de la chute du volume d’émissions. Celles-ci s’élèvent cette année à 14,5 milliards, contre un pic de 70,3 milliards en 2006.