La BoE se montre plus regardante sur les RMBS pris en pension

Dans le cadre de sa fenêtre de liquidité, la Banque d’Angleterre (BoE) exige désormais des collatéraux plus transparents. Et s’agissant des titrisations, la BoE a arrêté sa position. A la suite d’une consultation publique, l’autorité monétaire d’outre-Manche a publié la semaine passée les critères définitifs pour les titres adossés à des prêts hypothécaires résidentiels (RMBS) éligibles à son dispositif.

La BoE prévoit ainsi la publication d’informations au niveau de chaque prêt sous-jacent sur une base au moins trimestrielle, ou dans un délai d’un mois à compter de la date de paiement d’intérêts. L’information sera publiée via un modèle de prêts hypothécaires résidentiels défini qui respecte le niveau d’exigence par prêt des autres autorités, notamment de la BCE. En juillet 2011, tous les émetteurs devront rendre disponibles tous les documents pertinents relatifs aux transactions, notamment les cessions d’actifs, les accords de gestion de recouvrement des prêts et de trésorerie et même les accords de swaps, des documents qui en temps normal, ne sont pas accessibles au public.

Pour toute nouvelle émission, l’émetteur devra résumer la transaction en reprenant des paramètres clés, comme la structure, les actifs, les cash-flows, le rehaussement de crédit, les mécanismes de soutien de liquidité. Pour les master trusts - ces véhicules utilisables pour plusieurs transactions émettant des séries indépendantes et adossées au même portefeuille sous-jacent - ces résumés seront systématiquement intégrés aux documents d’émission au fur et à mesure des nouvelles séries. La transparence accrue passera aussi par un modèle de cash flow «en cascade» qui devra être fourni aux investisseurs de manière à leur donner une idée claire de la priorité des flux de liquidités par séniorité.

Dès décembre 2011, les titres ne remplissant pas ces exigences resteront éligibles, mais se verront appliquer des décotes (haircuts) de pénalité de 5% par mois. En décembre 2012, ceux-ci ne seront plus éligibles.

Deutsche Bank estime que les prêteurs britanniques qui ont encore des besoins de financement colossaux émettront des transactions conformes à ces règles, qui deviendront la nouvelle référence pour le marché primaire des RMBS. De fait, l’éligibilité des dettes seniors des banques leur offre un confort de liquidité appréciable.