La BCE et la BoE responsabilisent les acteurs de la titrisation

C’est le nouveau Graal de la titrisation. Dans un secteur friand d’acronymes, les STS sont censées représenter l’espoir d’une relance. Simples, transparentes et standardisées, donc moins risquées, ces titrisations doivent bénéficier d’un traitement réglementaire préférentiel. Reste à savoir ce que le terme recouvre. La Banque centrale européenne et la Banque d’Angleterre, qui s’étaient déjà saisies du sujet en 2014, ont précisé leur pensée la semaine dernière en réponse à une consultation de la Commission européenne. Le texte de Bruxelles fait lui-même suite à des consultations similaires de la part du Comité de Bâle et de l’Autorité bancaire européenne.

La définition des critères des transactions STS a déjà été précisée, notamment dans les actes délégués publiés par la Commission sur le ratio de liquidité bancaire (LCR) et les règles Solvabilité 2 pour les assureurs. La BCE et la BoE jugent cependant «très important de développer une approche qui ne classe pas automatiquement les ABCP en non-STS». Si certains de ces conduits de financement à court terme ont explosé en 2007 pendant la crise financière, les ABCP dits «multi-cédants» trouvent grâce aux yeux des deux banques centrales pour leur rôle de financement de créances commerciales.

Pour vérifier la mise en œuvre des critères STS dans une transaction, la BCE et la BoE comptent avant tout responsabiliser les acteurs du marché. La vérification du risque de rétention – l’originateur garde une partie du risque titrisé à son bilan – revient d’abord à l’investisseur, mais pourrait être complétée par «une approche directe» incombant à l’émetteur. Et ce, pour toutes les transactions, pas seulement simples et standards.

La BoE et la BCE souhaitent aussi que les parties prenantes à une titrisation (prêteurs, sponsors…) attestent de leur respect des critères STS. «Une certification par un superviseur ou par un tiers doit être évitée, car elle réduirait le besoin qu’ont les investisseurs et les parties prenantes de garder une responsabilité pour leur rôle dans le processus», indiquent-elles. Les deux banques centrales estiment en revanche qu’il reste des efforts à faire en matière de transparence et de niveau d’information fournie aux investisseurs. Une marche que le développement du big data rendrait plus facile à franchir.

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