Calendrier chargé pour l’Europe de la titrisation

Dans le cadre des démarches européennes visant à restaurer la confiance sur le marché de la titrisation, l’ESF, l’association professionnelle du secteur, a dressé un calendrier chargé pour les différents groupes de travail qui devront délivrer leurs conclusions à la Commission européenne (CE). Au nombre de quatorze, selon un document que s’est procuré L’Agefi, ils réunissent de nombreux professionnels européens, mais assez peu de Français.

Touché par la crise de confiance, le marché des produits structurés a besoin de plus de transparence. L’ESF a déjà envoyé le 22 janvier un rapport à la CE sur les pratiques utilisées sur le marché européen des ABCP (billets de trésorerie). Un groupe de travail devrait délivrer une première étude le 31 mars. Un rapport final est prévu le 30 octobre.

Et une batterie de rapports reposant quasiment tous sur le même calendrier est attendue. Les premiers compte-rendus sont fixés en général à fin mars, pour un rapport définitif à fin octobre 2008. Parmi les thèmes étudiés, les groupes de travail planchent sur l’étude de faisabilité de la mise en place d’un unique point d’accès à l’information des titrisations et CDO européens listés et si possible, d’une base de données identifiant les porteurs de risque au sein de l’industrie de la titrisation mais aussi au sein du marché obligataire. Les différences de traitement réglementaire entre les Etats-Unis et l’Europe en matière d’information seront analysése.

D’autres groupes de travail planchent sur le point de vue des investisseurs sur les pratiques de divulgation de l’information en matière de RMBS, d’ABS, de CMBS et de CDO et devraient publier leurs conclusions le 31 mai 2008. A la clé, des propositions de lignes de conduites pourraient être proposées pour améliorer la transparence qui a jusqu’alors fait défaut.

A court terme, la standardisation, au niveau mondial, des définitions et terminologies utilisées dans l’industrie passera par l’envoi le 15 février d’un questionnaire le 15 février. L’objectif est d’obtenir des définitions communes pour les différentes classes d’actifs (ABS, RMBS, CMBS, CDO, ...) et leurs catégories (non-conforming, subprimes, cash, synthétique, etc.). Un compte-rendu visant à identifier l’exposition des investisseurs d’ABS aux obligations sécurisées moins touchées par la crise sera aussi publié le 29 février.