Les régulateurs américains suspectent des fraudes sur le marché des RMBS

Washington ne relâche pas ses efforts pour débusquer les pratiques répréhensibles des banques de Wall Street. Selon le Wall Street Journal (WSJ), le régulateur américain des marchés financiers (Securities and Exchange Commission) et l’inspecteur général spécial chargé du contrôle du plan de sauvetage de l’économie américaine (Troubled Asset Relief Program - Tarp) ont ouvert une enquête sur d’éventuelles manipulations des prix de titres adossés à des créances hypothécaires résidentielles (RMBS) entre 2009 et 2011.

Après avoir focalisé leur attention sur le rôle joué par les établissements bancaires dans la crise financière de 2008, ce qui devrait donner lieu à une série d’accords dans les mois qui viennent, les régulateurs s’efforcent désormais de déterminer si ces acteurs ont pu tenter de détourner de manière frauduleuse à leur avantage des outils mis en place dans le sillage de la crise financière. Créé en octobre 2008, le Tarp devait permettre de racheter ou de garantir jusqu’à 700 milliards de dollars de MBS (immobilier commercial et résidentiel) détenus par des institutions financières. Les fonds déboursés dans le cadre du programme n’ont toutefois jamais atteint un tel montant.

D’après le quotidien américain, les établissements concernés comprennent Barclays, Citigroup, Deutsche Bank, Morgan Stanley, Royal Bank of Scotland et UBS. L’enquête qui a débuté il y a moins d’un an en est encore à un stade préliminaire, a confié une source proche du dossier. Des assignations ont été adressées à plusieurs sociétés en vue de rassembler des informations. La tâche est difficile pour les enquêteurs qui doivent distinguer une tactique agressive de vente d’une fraude.

Comme le rappelle le WSJ, à la différence des titres cotés publiquement, où la fixation du prix est transparente, les investisseurs dans les RMBS se reposent généralement sur les courtiers pour connaître les prix payés et les commissions facturées.

Des actes délictueux présumés ayant floué des entités associées au programme Tarp sont déjà instruits par la justice américaine. Il s’agit notamment du cas d’un ancien responsable de Jefferies, accusé d’avoir falsifié les prix de titres hypothécaires, au détriment notamment du Public-Private Investment Program, l’un des véhicules chargés de distribuer les fonds du Tarp. Le procès de ce trader, Jesse Litvak, doit s’ouvrir le mois prochain.